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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2021_0194Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours des Roches à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 08 juillet 2021 au 23 juillet 202108-07-202108-07-202108-07-2021arr20210194.pdf
ARR2021_0195Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Luzard - de l'allée Voltaire au rond point Salvador ALLENDE à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 12 juillet 2021 au 31 juillet 202108-07-202108-07-202108-07-2021arr20210195.pdf
ARR2021_0196Autorisation à réaliser des tranchées pour la pose d'un réseau de chaleur sur l'avenue Pierre Mendès FRANCE et la Grande allée des Bois à Noisiel (77186) pour la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne du 12 juillet 2021 au 31 juillet 202108-07-202108-07-202108-07-2021arr20210196.pdf
DEC2021_0138Logements de fonction professeurs des écoles28-06-202105-07-202105-07-2021dec20210138.pdf
DEC2021_0139Tarification des activités du pôle culturel municipal pour la saison 2021/202201-07-202105-07-202105-07-2021dec20210139.pdf
ARR2021_0181Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202202-07-202105-07-202105-07-2021arr20210181.pdf
ARR2021_0182Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre HUBERT, technicien principal 1re classe, responsable des services techniques02-07-202105-07-202105-07-2021arr20210182.pdf
ARR2021_0183Nomination du correspondant du répertoire d'immeuble localisés pour le recensement de la population 202202-07-202105-07-202105-07-2021arr20210183.pdf
DEL2021_0097Mandat spécial aux Maire, conseillère déléguée et conseiller municipal pour un déplacement à Nancy dans le cadre de l'inauguration URBANLOOP28-06-202101-07-202101-07-2021del20210097.pdf
ARR2021_0174Nomination du mandataire de la sous régie centralisée d'avances temporaire instituée pour la mini-séjour jeunesse organisé durant les vacances scolaires d'été 202124-06-202101-07-202101-07-2021arr20210174.pdf
DEL2021_0098Approbation du compte de gestion de l'exercice 202028-06-202101-07-202101-07-2021del20210098.pdf
DEL2021_0099Arrêté du compte administratif de l'exercice 202028-06-202101-07-202101-07-2021del20210099ca.pdf
DEL2021_0100Affectation du résultat de clôture de l'exercice 202028-06-202101-07-202101-07-2021del20210100.pdf
DEL2021_0101Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre du budget supplémentaire 202128-06-202101-07-202101-07-2021del20210101.pdf
DEL2021_0102Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre du budget supplémentaire 202128-06-202101-07-202101-07-2021del20210102.pdf
DEL2021_0103Adoption du budget supplémentaire 202128-06-202101-07-202101-07-2021del20210103bs.pdf
DEL2021_0104Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative à la phase 1 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (aménagement du terrain)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210104.pdf
DEL2021_0105Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative à la phase 2 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (installation de bâtiments modulaires)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210105.pdf
DEL2021_0106Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet d’opérations d’économie d’énergie (rénovations et isolations du COSEC et de la crèche du Luzard)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210106.pdf
DEL2021_0107Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de rénovation de l’éclairage public (marché à performance énergétique n° 2017-060 - 4e année)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210107.pdf
DEL2021_0108Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de sécurisation et mise aux normes des bâtiments publics (crèche collective du Luzard, groupe scolaire des Tilleuls, maison de quartier des Deux-parcs, Cosom, stade des Totems)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210108.pdf
DEL2021_0109Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de sécurisation et mise aux normes de la voirie (cours du Luzard/Allée-des-Bois, cours du Château, cours des Roches et desserte de l’école Jules-Ferry)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210109.pdf
DEL2021_0110Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du développement urbain relative à la phase 1 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (aménagement du terrain)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210110.pdf
DEL2021_0111Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du soutien à l'équipement en vidéo-protection relative à la phase 3 du projet d'extension du dispositif de vidéoprotection dans le quartier des Deux-Parcs28-06-202101-07-202101-07-2021del20210111.pdf
DEL2021_0112Candidature de la Commune au fonds d'aménagement communal (FAC) du Département de Seine-et-Marne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210112.pdf