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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2019_0193Avenant n°1 au marché public de maîtrise d’œuvre n°2017/58 pour la reconstruction de l'école Jules FERRY15-11-201922-11-201922-11-2019del20190193.pdf
DEL2019_0195Modification du tableau des effectifs : mise à jour.15-11-201922-11-201922-11-2019del20190195.pdf
ARR2019_0216Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rue Pierre et Marie Curie à Noisiel (77186) pour le remplacement de fourreau du 25 novembre 2019 au 24 décembre 2019.12-11-201918-11-2019arr20190216.pdf
ARR2019_0214Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M. Olivier DESNOY, du vendredi 15 novembre 2019 au lundi 18 novembre 2019 inclus, au droit du 3 square Jacques MENIER, à Noisiel (77186)12-11-201914-11-201914-11-2019arr20190214.pdf
DEC2019_0180Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de services N°2018/016 relatif à l'entretien étendu, la maintenance et aux travaux de mise en sécurité des ascenseurs, des monte-charges et des élévateurs PMR dans les bâtiments communaux de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Noisiel12-11-201914-11-201914-11-2019dec20190180.pdf
ARR2019_0215Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours du Buisson à Noisiel (77186) pour la requalification du 18 novembre 2019 au 27 décembre 201912-11-201914-11-201914-11-2019arr20190215.pdf
ARR2019_0212Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 16 Avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) pour la mise aux normes PMR d'un arrêt de bus du 18 novembre 2019 au 20 décembre 2019.07-11-201912-11-2019arr20190212.pdf
DEC2019_0179Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 402 CAG 77.12-11-201912-11-201912-11-2019dec20190179.pdf
ARR2019_0213Autorisation des travaux au 4 bis Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186) pour la modification de branchement pour ENEDIS du 21 novembre 2019 au 13 décembre 2019.07-11-201912-11-2019arr20190213.pdf
ARR2019_0208Autorisation d’interdiction de stationnement du plot N°1 au N°4 pour la mise en place d'un ligne électrique provisoire au 91 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création d'un raccordement du 04 novembre 2019 au 08 novembre 201931-10-201904-11-2019arr20190208.pdf
ARR2019_0210Autorisation de l’occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "MOIS SANS TABAC" organisée par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel et des partenaires extérieurs, le vendredi 29 novembre 2019 de 13h à 19h28-10-201904-11-201904-11-2019arr20190210.pdf
ARR2019_0209Autorisation d’occupation du domaine public, dans le cadre de la journée mondiale du diabète, organisée par la MJC / Maison Pour Tous le 15 novembre 2019 de 13h à 19h28-10-201904-11-201904-11-2019arr20190209.pdf
ARR2019_0211Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 118 rue Claire MENIER à Noisiel (77186) pour la modification du branchement EU et EP du 08 novembre 2019 au 15 novembre 201931-10-201904-11-2019arr20190211.pdf
ARR2019_0202Autorisation des travaux de terrassement à la grande allée des Bois, entre l'avenue Pierre Mendès France et allée Jean Paul Sartre à Noisiel (77186) pour la mise en oeuvre d'un béton désactivé du 04 novembre 2019 a 29 novembre 2019.25-10-201931-10-201931-10-2019arr20190202.pdf
ARR2019_0204Autorisation d'occupation du domaine public par la société Anizienne de construction, pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise chantier des 420 m² au droit du 91/95 Cours des Roches à Noisiel (77186) du 1er octobre 2019 au 02 mars 2021.25-10-201931-10-201931-10-2019arr20190204.pdf
ARR2019_0206Réglementation de la consommation d'alcool sur le domaine public.31-10-201931-10-201931-10-2019arr20190206.pdf
ARR2019_0201Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 29 avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) pour opération sur réseau électrique du 12 novembre 2019 au 13 décembre 2019.25-10-201931-10-201931-10-2019arr20190201.pdf
ARR2019_0203Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, le lundi 18 novembre 2019, pour cause de déménagement, au droit du 214 Rue Henri Menier, à Noisiel (77186).25-10-201931-10-201931-10-2019arr20190203.pdf
ARR2019_0205Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, le samedi 02 novembre 2019, pour cause de déménagement, au droit du 20 Cours du Buisson, à Noisiel (77186).25-10-201931-10-201931-10-2019arr20190205.pdf
ARR2019_0207Arrêté réglementant les activités constitutives de troubles à l'ordre public, notamment la mendicité sur le domaine public.31-10-201931-10-201931-10-2019arr20190207.pdf
ARR2019_0200Arrêté autorisant l'association CSM13 "Cyclo super motives du 13ème" à organiser une randonnée cyclotourisme le dimanche 17 novembre 209 de 7h45 à 13h, sur la Commune de Noisiel18-10-201928-10-201928-10-2019arr20190200.pdf
DEC2019_0178Demande de subvention pour 2019 auprès du département de Seine et Marne pour le lieu d'accueil enfants-parents, GRAIN DE SEL.22-10-201928-10-201928-10-2019dec20190178.pdf
DEC2019_0177Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transports et de distribution d'électricité pour l'année 201918-10-201924-10-201925-10-2019dec20190177.pdf
ARR2019_0196Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mardi 05 novembre 2019, pour cause de déménagement, au droit du 214 rue Henri MENIER, à Noisiel (77186)18-10-201921-10-201921-10-2019arr20190196.pdf
ARR2019_0198Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours du Buisson et allée de Picardie à Noisiel (77186) pour la pose de réseau en PE pour le gaz sur le trottoir et chaussée du 04 novembre 2019 au 29 novembre 201917-10-201921-10-2019arr20190198.pdf