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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0092Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Hôtel "SITE DU MOULIN" sis 225, place Emile MENIER à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190092.pdf
ARR2019_0094Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Centre Omnisport du Luzard (COSOM) sis 30/32 cours des Roches à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190094.pdf
DEL2019_0080Avenant N°1 au marché public de services N°2007/14 de mise en place sur le domaine public communal de mobiliers urbains comprenant des supports d’information et des abris-voyageurs17-05-201923-05-201923-05-2019del20190080.pdf
DEL2019_0082Avenant N°3 au contrat d’affermage portant sur l’exploitation du marché d’approvisionnement du Luzard17-05-201923-05-201923-05-2019del20190082.pdf
DEL2019_0084Marché public de services relatif aux prestations de transport en autocars avec chauffeur17-05-201923-05-201923-05-2019del20190084.pdf
DEL2019_0086Modification de la délibération N°2018_0103 du 28 mai 2018 relative à la participation de la Commune de Noisiel au financement de la protection sociale complémentaire des agents17-05-201923-05-201923-05-2019del20190086.pdf
DEL2019_008811) Rétrocession à la commune de Noisiel de la Maison de Quartier de la Ferme du Buisson
(Abroge et remplace la délibération n°DEL2018_0222 du 23 novembre 2018)
17-05-201923-05-201923-05-2019del20190088.pdf
DEL2019_0090Petite enfance : création d’un Relais d’Assistantes Maternelles17-05-201923-05-201923-05-2019delconv20190090.pdf
ARR2019_0093Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Maison de l'enfance et de la famille, sis place du Front Populaire à Noisiel (77186)13-05-201923-05-201923-05-2019arr20190093.pdf
DEL2019_0078Avenant n°3 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité entre la Commune de Noisiel et la Préfecture de Seine et Marne, relatif à la dématérialisation des actes de la Commande Publique17-05-201923-05-201923-05-2019del20190078.pdf
ARR2019_0088Habilitation de Madame PELE Audrey aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection abroge et remplace l'arrêté N°ARR2018_0118 du 28 juin 201814-05-201921-05-201921-05-2019arr20190088.pdf
ARR2019_0090Habilitation de Monsieur WALLYN Sébastien aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190090.pdf
ARR2019_0089Habilitation de Monsieur NAAL Maxime aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190089.pdf
ARR2019_0091Habilitation de Madame TENDON Nadine aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection14-05-201921-05-201921-05-2019arr20190091.pdf
ARR2019_0087Délégation de fonction à Monsieur Sithal TIENG 1 er Maire-adjoint (abroge et remplace l'arrêté N°ARR2017_0182 du 11 novembre 2017 portant délégation de fonction au 1 er maire-adjoint)20-05-201920-05-201920-05-2019arr20190087.pdf
ARR2019_0086Délégation de fonction à Madame Claudine ROTOMBE Conseillère Municipale chargée de mission20-05-201920-05-201920-05-2019arr20190086.pdf
DEC2019_0077Conclusion du marché public de services relatif aux prestation d'élagage des arbres sur le territoire de la Ville de Noisiel15-05-201920-05-201920-05-2019dec20190077.pdf
DEC2019_0075Conclusion du marché public de services N°19D12 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "J'ai trop peur"14-05-201916-05-201916-05-2019dec20190075.pdf
ARR2019_0084Avis défavorable avec presciption à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : Hôtel "HIPOTEL Paris Marne La Vallée", sis 3 place Gaston DEFERRE à Noisiel (77186)10-05-201916-05-201916-05-2019arr20190084.pdf
DEC2019_0076Conclusion du marché public de travaux relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel16-05-201916-05-201916-05-2019dec20190076.pdf
ARR2019_0083Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00014, portant sur des travaux d'aménagement d'un magasin d'alimentation générale, sis 77 cours des Roches à Noisiel10-05-201916-05-201916-05-2019arr20190083.pdf
ARR2019_0085Autorisation d’organiser la fête des voisins sur le domaine public, vendredi 24 mai 2019, de 19h00 à 00h00, au droit du 11 rue du Commandant Louis BOUCHET à Noisiel (77186)14-05-201916-05-201916-05-2019arr20190085.pdf
DEC2019_0074Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de prêt à taux fixe d'un montant de 2.704.745,83 euros dans le cadre du réaménagement de la dette de la Commune10-05-201914-05-201914-05-2019dec20190074.pdf
ARR2019_0082Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours de Luzard à Noisiel (77186) pour la pose de câble HTA du 27 mai 2019 au 28 juin 201908-05-201914-05-2019arr20190082-1.pdf
DEC2019_0073Convention de mise à disposition par la Ville de Noisiel d'objets de collection au collège le Luzard à l'occasion du projet "Mémoire de notre territoire: les coloniaux à Noisiel"07-05-201909-05-201909-05-2019dec20190073.pdf