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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2020_0043Décision modificative de la conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découverte 2020 - lot N°4.18-02-202020-02-202020-02-2020dec20200043.pdf
ARR2020_0024Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour le mini-séjour organisé durant les vacances scolaires d'hiver 2020.15-02-202020-02-202020-02-2020arr20200024.pdf
ARR2020_0020Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 5, avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un tronçon d'acier du 09 mars 2020 au 30 mars 202010-02-202010-02-202010-02-2020arr20200020.pdf
ARR2020_0022Autorisation d'interdiction de stationnement du plot N°1 au N°3 des 4 places de parking pour la mise en place d'une ligne électrique provisoire allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la création d'un raccordement du 17 février 2020 au 21 février 202010-02-202010-02-202010-02-2020arr20200022.pdf
DEC2020_0038Conclusion du marché public de services N°20D08 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "LES PETITS PLATS DANS LES GRANDS"10-02-202010-02-202010-02-2020dec20200038.pdf
ARR2020_0019Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.19.00008, portant sur des travaux d'aménagement d'un local commercial, sis 12 cours des Roches, à Noisiel.04-02-202010-02-202010-02-2020arr20200019.pdf
ARR2020_0021Modification de l'arrêté N°ARR2018_0261 du 12 novembre 2018 portant autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi10-02-202010-02-202010-02-2020arr20200021.pdf
ARR2020_0023Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 8 allée des Noyers à Noisiel (77186)10-02-202010-02-202010-02-2020arr20200023.pdf
DEC2020_0039Conclusion de l'avenant de transfert du marché public de services N°18D37 relatif à la veille médicale, santé et prévention au sein de la crèche familiale, de la crèche collective et du multi accueil de Noisiel10-02-202010-02-202010-02-2020dec20200039.pdf
ARR2020_0018Autorisation d’occupation du domaine public, dans le cadre du Nouvel An Chinois, le 8 février 202004-02-202005-02-202005-02-2020arr20200018.pdf
ARR2020_0017Habilitation de Madame LESSUEUR Audrey aux fins de visionnage et d'extraction des images produites par le système de vidéoprotection04-02-202005-02-202005-02-2020arr20200017.pdf
ARR2020_0016Autorisation d’occupation du domaine public pour la Société "BOUYGUES BÂTIMENT ÎLE DE FRANCE", pour l'installation d'une clôture provisoire au droit du 1 allée de la Ferme à Noisiel (77186) du 03 février 2020 au 02 février 202104-02-202004-02-202004-02-2020arr20200016.pdf
DEC2020_0031Tarification des études dirigées durant l'année scolaire 2020/202104-02-202004-02-202004-02-2020dec20200031.pdf
DEC2020_0033Tarification de l'accueil de loisirs du mercredi et des vacances durant l'année scolaire 2020/202104-02-202004-02-202004-02-2020dec20200033.pdf
DEC2020_0035Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découverte 2020 - Lot N°404-02-202004-02-202004-02-2020dec20200035.pdf
DEC2020_0037Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2020/202104-02-202004-02-202004-02-2020dec20200037.pdf
DEC2020_0030Tarification de la restauration scolaire durant l'année scolaire 2020/202104-02-202004-02-202004-02-2020dec20200030.pdf
DEC2020_0032Tarification des accueils périscolaires durant l'année scolaire 2020/202104-02-202004-02-202004-02-2020dec20200032.pdf
DEC2020_0034Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des centre de vacances été 2020 - Lots 1 à 604-02-202004-02-202004-02-2020dec20200034.pdf
DEC2020_0036Conclusion avec la Caisse d'Epargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive N°9620751013A04-02-202004-02-202004-02-2020dec20200036.pdf
DEC2020_0029Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°20D04 relatif à la mission d'accompagnement dans le suivi de la concession des marchés d'approvisionnement de Noisiel, avec la Société AGRIATE CONSEIL30-01-202003-02-202003-02-2020dec20200029.pdf
DEL2020_0014Taux d'imposition 2020 de la Taxe d'Habitation et des Taxes Foncières24-01-202031-01-202031-01-2020del20200014.pdf
DEL2020_0016Révision des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement 2006- 202324-01-202031-01-202031-01-2020del20200016.pdf
DEL2020_0018Modification du tableau des effectifs : mise à jour24-01-202031-01-202031-01-2020del20200018.pdf
DEL2020_0020Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne relatif au prix et à la qualité du service public de l'eau potable pour l'année 201824-01-202031-01-202031-01-2020del20200020.pdf