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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2018_0192Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion et d'un monte-meubles, le samedi 1er septembre 2018, pour cause de déménagement, au droit du 20 Cours du Buisson, à Noisiel (77186).22-08-201823-08-201823-08-2018arr20180192.pdf
ARR2018_0191Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sous trottoir Avenue Pierre Mendes-France à Noisiel (77186), pour la pose de fourreaux entre deux chambres Telecom, du 16 août 2018 au 31 août 2018.17-08-201820-08-2018arr20180191.pdf
DEC2018_0152Demande de subvention dans le cadre de la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège - Conseil Départemental de Seine et Marne.10-08-201816-08-201816-08-2018dec20180152.pdf
ARR2018_0183Cessation de fonctions de Charlie MAILLOT en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service de la culture.14-08-201816-08-201816-08-2018arr20180183.pdf
ARR2018_0185Cessation de fonctions de Jean-Michel BIRON et Jocelyne BOSHER en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - milieu ouvert du bois de la Grange.14-08-201816-08-2018arr20180185.pdf
ARR2018_0187Cessation de fonctions de Valerie GORON en qualité de mandataire suppléant de la régie d'avances fêtes et cérémonies - relations publiques et protocoles.14-08-201816-08-2018arr20180187.pdf
ARR2018_0189Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'action "AIDES" organisée par la M.J.C / Maison Pour Tous de Noisiel, les vendredis 07 septembre et 05 octobre 2018, le mercredi 31 octobre 2018, les vendredis 07 décembre 2018, 04 janvier, 1er février, 1er mars, 05 avril, 03 mai, 07 juin et 05 juillet 2019, de 14 heures à 18 heures 30 et en collaboration avec le CEGIDD, le centre de vaccinations du GHEF du Grand Hôpital de l'Est Francillien, le réseau AVIH, les lycées Jean MOULIN et JEHAN et l'IFSI Théodore SIMON, le vendredi 05 octobre 2018 de 14 heures à 19 heures, face à la M.J.C sur la place du marché et dans les locaux de la M.J.C, à Noisiel (77186).16-08-201816-08-201816-08-2018arr20180189.pdf
ARR2018_0184Nomination de Nina DUPART en qualité de mandataire suppléant de la régie de recette auprès du service culture14-08-201816-08-201816-08-2018arr20180184.pdf
ARR2018_0186Cessation de fonctions de Guilaine SAINT-EDWARD et Anne-Marie BOUCHE qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes - Mairie Annexe.14-08-201816-08-2018arr20180186.pdf
ARR2018_0188Cessation de fonctions de Kelley MAILLARD en qualité de mandataire suppléant de la régie de recettes auprès du service du patrimoine.14-08-201816-08-2018arr20180188.pdf
ARR2018_0190Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de l'opération "octobre rose 2018" organisée par la M.J.C / Maison Pour Toud
s de Noisiel et la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, le vendredi 09 novembre 2018 de 13 heures à 19 heures, face à la M.J.C sur la place du marché, à Noisiel (77186).		16-08-201816-08-201816-08-2018arr20180190.pdf
ARR2018_0182Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00004, portant sur la construction d'un lieu de de culte, sis allée des Bois à Noisiel.03-08-201813-08-201813-08-2018arr20180182.pdf
ARR2018_0181Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public : centre commercial du Luzard : 1 allée des Bois - angle cours des 2 Parcs à Noisiel (77186)01-08-201806-08-201806-08-2018arr20180181.pdf
ARR2018_0172Arrêté interdisant l’arrêt et le stationnement sur les trois places en face des numéro 46 et 48 du cours des Roches à Noisiel (77186) sauf véhicules autorisés01-08-201802-08-201802-08-2018arr20180172.pdf
ARR2018_0174Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public refusée par le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.18.00009, pour le reclassement d'une salle et une demande de dérogation à l'école élémentaire Jules FERRY, sis Jules FERRY à Noisiel (77186)30-07-201802-08-201802-08-2018arr20180174.pdf
ARR2018_0176Implantation d'un barnum dans le cadre d'après-midi d'information et de dépistage sur le VIH par l'Association AIDES SEINE ET MARNE, le mercredi 29 août 2018, de 14h00 à 18h00, face l'entrée de la gare RER; allée Jean-Paul SARTE, à Noisiel (77186)30-07-201802-08-201802-08-2018arr20180176.pdf
ARR2018_0171Arrêté instituant un dépose minute limité à quinze minutes sur les deux places de stationnement situées boulevard Salvador ALLENDE en face du bâtiment "A" du numéro 1 de la Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel(77186)01-08-201802-08-201802-08-2018arr20180171.pdf
ARR2018_0173Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un "camion boutique" le mercredi 26 septembre 2018, pour cause d’événement publicitaire, au droit du 83 cours des Roches, à Noisiel (77186)30-07-201802-08-201802-08-2018arr20180173.pdf
ARR2018_0175Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.18.00006, portant sur la modification des ouvrants pompiers à la Ferme du Buisson, sis allée de la Ferme à Noisiel30-07-201802-08-201802-08-2018arr20180175.pdf
ARR2018_0177Autorisation de neutraliser deux (2) places de stationnement à la Société "BOULANGERIE TRADI NOISIEL" pour le stationnement d'un camion, le dimanche 16 septembre 2018, pour la journée du patrimoine, au droit du 25 place Gaston MENIER, à Noisiel (77186)30-07-201802-08-201802-08-2018arr20180177.pdf
ARR2018_0170Délégation de signature à Monsieur Xavier ROY, rédacteur contractuel 3ème échelon, instructeur du droit des sols rattaché au service urbanisme / politique de la ville.26-07-201830-07-201830-07-2018arr20180170.pdf
DEC2018_0151Conclusion du marché public de fournitures N°18D27 relatif à la location-maintenance de fontaine à eau pour les structures petite enfance, la crèche collective et la Maison de l'Enfance et de la Famille.27-07-201830-07-201830-07-2018dec20180151.pdf
ARR2018_0168Arrêté autorisant l'organisation d'un rallye promenade VTT organisé par l'Association "PLESSIS TREVISE CYCLISTE" le dimanche 14 octobre 2018, sur la Commune de Noisiel21-07-201826-07-201826-07-2018arr20180168.pdf
ARR2018_0169Autorisation de l'occupation du domaine public par la Société EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT, pour installation de poteaux bois et buses bétons rue Marcelin BERTHELOT, et la neutralisation de 20 places de stationnement parking rue Marcelin BERTHELOT pour l'installation de bâtiments modulaires et d'une clôture provisoire sur la Grande allée des Bois à Noisiel (77186) à compter du 11 juin 2018 pour une durée de 24 mois (abroge et remplace l'ARR2018_0093 du 11 juin 2018)26-07-201826-07-201826-07-2018arr20180169.pdf
DEC2018_0150Avenant N°4 à la sous-régie centralisée de recettes mairie annexe16-07-201819-07-201819-07-2018dec20180150.pdf