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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0205Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking pour le stationnement d'un camion, le samedi 02 novembre 2019, pour cause de déménagement, au droit du 20 Cours du Buisson, à Noisiel (77186).25-10-201931-10-201931-10-2019arr20190205.pdf
ARR2019_0207Arrêté réglementant les activités constitutives de troubles à l'ordre public, notamment la mendicité sur le domaine public.31-10-201931-10-201931-10-2019arr20190207.pdf
ARR2019_0200Arrêté autorisant l'association CSM13 "Cyclo super motives du 13ème" à organiser une randonnée cyclotourisme le dimanche 17 novembre 209 de 7h45 à 13h, sur la Commune de Noisiel18-10-201928-10-201928-10-2019arr20190200.pdf
DEC2019_0178Demande de subvention pour 2019 auprès du département de Seine et Marne pour le lieu d'accueil enfants-parents, GRAIN DE SEL.22-10-201928-10-201928-10-2019dec20190178.pdf
DEC2019_0177Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transports et de distribution d'électricité pour l'année 201918-10-201924-10-201925-10-2019dec20190177.pdf
ARR2019_0196Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le mardi 05 novembre 2019, pour cause de déménagement, au droit du 214 rue Henri MENIER, à Noisiel (77186)18-10-201921-10-201921-10-2019arr20190196.pdf
ARR2019_0198Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au cours du Buisson et allée de Picardie à Noisiel (77186) pour la pose de réseau en PE pour le gaz sur le trottoir et chaussée du 04 novembre 2019 au 29 novembre 201917-10-201921-10-2019arr20190198.pdf
ARR2019_0197Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 7-8 square de Normandie à Noisiel (77186) pour la préparation d'une conduite sur chaussée + trottoir du 28 octobre 2019 au 04 novembre 201917-10-201921-10-2019arr20190197.pdf
ARR2019_0199Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 20 rue Marcelin BERTHELOT à Noisiel (77186) pour l'extension du réseau électrique du 04 novembre 2019 au 06 décembre 201917-10-201921-10-2019arr20190199.pdf
ARR2019_0195Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de la mission de santé publique organisée par l'établissement français du sang Ile de France, les 18 octobre 2019, 23 mars, 29 mai, 21 août et 23 octobre 2020, abroge et remplace l'arrêté N°2019_0194 du 17/10/201918-10-201918-10-201918-10-2019arr20190195.pdf
ARR2019_0193Autorisation de l'occupation de l’espace public, dans le cadre de dépistages mensuels organisés par la MJC / Maison Pour Tous de Noisiel, en collaboration avec "AIDES", les 8 novembre, 6 décembre 2019, les 10 janvier, 7 février, 6 mars, 3 avril, 5 juin et 3 juillet 202015-10-201917-10-201917-10-2019arr20190193.pdf
DEC2019_0175Conclusion du marché public de services N°19D20 relatif à l'assistance et à la maintenance de l'horloge de la Halle des Sports15-10-201917-10-201917-10-2019dec20190175.pdf
ARR2019_0194Autorisation de l'occupation de l'espace public, dans le cadre de sa mission de santé publique organisée par l'établissement français du sang Ile de France, les 18 octobre 2019, 23 mars, 29 mai 21 août et 23 octobre 202017-10-201917-10-201917-10-2019arr20190194.pdf
ARR2019_0192Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson - L02 cinéma, sis allée de la Ferme - Ferme du Buisson - ZAC Champs - Noisiel à Noisiel (77186)15-10-201917-10-201917-10-2019arr20190192.pdf
DEC2019_0174Conclusion du marché public de services N°19D22 relatif au contrat de cession du droit de représentation du spectacle "Peau d'âne"15-10-201917-10-201917-10-2019dec20190174.pdf
DEC2019_0176Conclusion du marché public de services N°19D21 relatif à l'assistance et la maintenance du "Chronoscore" du Gymnase du COSEC15-10-201917-10-201917-10-2019dec20190176.pdf
ARR2019_0191Autorisation de cession de place de stationnement d'un véhicule équipé en taxi11-10-201914-10-201914-10-2019arr20190191.pdf
ARR2019_0190Autorisation d’occupation de l’espace public, pour "Le carnaval de l'Océan indien", organisé par l'association culturelle de Val Maubuée, le 19 octobre 201910-10-201914-10-201914-10-2019arr20190190.pdf
ARR2019_0189Autorisation de circulation sur les voies navigables de la Marne sur Commune de Noisiel lors de la manifestation nautique intitulée "DRAGON LADIES DAYS" organisée le dimanche 13 octobre 2019 de 10h00 à 13h30.11-10-201911-10-201911-10-2019arr20190189.pdf
ARR2019_0188Autorisation d'organiser un cross dans le Parc de Noisiel, le mardi 15 octobre 2019 de 8h30 à 17h00 ou en cas d’intempéries le vendredi 18 octobre 2019 de 8h30 à 17h00. (Abroge et remplace l'arrêté N°ARR2019_0182 du 27 septembre 2019)08-10-201911-10-201911-10-2019arr20190188.pdf
ARR2019_0184Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement allée Simone de BEAUVOIR à Noisiel (77186) pour la suppression d'un branchement gaz du 18 octobre 219 au 08 novembre 201908-10-201910-10-2019arr20190184.pdf
ARR2019_0186Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 4 boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) pour le branchement complet aéro-souterrain du 14 octobre 2019 au 04 novembre 201908-10-201910-10-2019arr20190186.pdf
ARR2019_0187Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage de 5 M de longueur, par la Société LEMAIRE PEINTURE ET RÉNOVATION, représentée par M.LEMAIRE, du 14 octobre au 1er novembre 2019 inclus, pour des travaux au droit du 69 rue Albert MENIER, à Noisiel (77186)10-10-201910-10-201910-10-2019arr20190187.pdf
ARR2019_0185Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement rue de l'Art Théâtral à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreau du 14 octobre 2019 au 15 novembre 201908-10-201910-10-2019arr20190185.pdf
DEC2019_0173Redevance mensuelle des logements attribués aux professeurs des écoles pour l'année scolaire 2019/202007-10-201910-10-201910-10-2019dec20190173.pdf