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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2021_0108Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de sécurisation et mise aux normes des bâtiments publics (crèche collective du Luzard, groupe scolaire des Tilleuls, maison de quartier des Deux-parcs, Cosom, stade des Totems)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210108.pdf
DEL2021_0109Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2021 relative au projet de sécurisation et mise aux normes de la voirie (cours du Luzard/Allée-des-Bois, cours du Château, cours des Roches et desserte de l’école Jules-Ferry)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210109.pdf
DEL2021_0110Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du développement urbain relative à la phase 1 du projet de reconstruction de l’école maternelle de l’Allée-des-bois (aménagement du terrain)28-06-202101-07-202101-07-2021del20210110.pdf
DEL2021_0111Demande de subvention à la Région Île-de-France au titre du soutien à l'équipement en vidéo-protection relative à la phase 3 du projet d'extension du dispositif de vidéoprotection dans le quartier des Deux-Parcs28-06-202101-07-202101-07-2021del20210111.pdf
DEL2021_0112Candidature de la Commune au fonds d'aménagement communal (FAC) du Département de Seine-et-Marne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210112.pdf
DEL2021_0113Rapport 2020 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF28-06-202101-07-202101-07-2021del20210113fsrif.pdf
DEL2021_0114Signature convention de don de VTT avec la Direction Départementale de la Sécurité Publique de Seine et Marne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210114.pdf
DEL2021_0115Conclusion du marché public relatif à la fourniture, pose et location d'une école provisoire - Maternelle Allées des Bois28-06-202101-07-202101-07-2021del20210115.pdf
DEL2021_0116Création d'un contrat de projet28-06-202101-07-202101-07-2021del20210116.pdf
DEL2021_0117Modification du tableau des effectifs28-06-202101-07-202101-07-2021del20210117.pdf
DEL2021_0118Fixation des taux horaires de vacations28-06-202101-07-202101-07-2021del20210118.pdf
DEL2021_0119Recrutement d'un agent contractuel au poste de chargé de communication sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi N°84-53 du 26 janvier 198428-06-202101-07-202101-07-2021del20210119.pdf
DEL2021_0120Recrutement d'un agent contractuel au poste de gestionnaire au service patrimoine et tourisme sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198428-06-202101-07-202101-07-2021del20210120.pdf
DEL2021_0121Rémunération des agents participant au recensement de la population 202228-06-202101-07-202101-07-2021del20210121.pdf
DEL2021_0122Signature de la convention de concession établissant la servitude de passage sur le terrain communal de la Ferme du Buisson cadastrée AB 279, au profit du développement du réseau de chaleur par Géomarne et en vue d'installer les canalisations de chauffage en bail emphytéotique avec l'Association K2N28-06-202101-07-202101-07-2021del20210122.pdf
DEL2021_0123Convention pour l'aménagement et les droits d'usage et de passage sur le parking de l'EPAMarne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210123.pdf
DEL2021_0124Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU28-06-202101-07-202101-07-2021del20210124.pdf
DEL2021_0125Signature d'un bail emphytéotique avec l'EPAMARNE sur la parcelle cadastrée AK 167 en vue de la relocalisation de l'école maternelle de l'allée des Bois28-06-202101-07-202101-07-2021del20210125.pdf
DEL2021_0126Rétrocession des parcelles AK 159 et AK 161 correspondant au terrain d'assiette de l'aire de jeux de l'Allée-des-Bois et de ses abords28-06-202101-07-202101-07-2021del20210126.pdf
DEL2021_0127Rétrocession par l'EPAMARNE de la parcelle cadastrée BC 23 sise avenue Louis Pasteur28-06-202101-07-202101-07-2021del20210127.pdf
DEL2021_0128Convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme ACTEE2 permettant le financement à 50% d'audits énergétiques visant à répondre aux objectifs de réduction de consommation d'énergie des bâtiments prescrits par la loi ELAN et le décret tertiaire28-06-202101-07-202101-07-2021del20210128.pdf
DEL2021_0129Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) relative à l’extension du système de vidéo protection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210129.pdf
DEL2021_0130Organisation du voyage d'une délégation d'élus dans le cadre du jumelage avec la ville de Porec en Croatie28-06-202101-07-202101-07-2021del20210130.pdf
DEL2021_0131Attribution d'un avoir pour les adhérents du Pôle Culturel Municipal 2020/2021 lié au contexte sanitaire de la COVID-1928-06-202101-07-202101-07-2021del20210131.pdf
DEL2021_0132Renouvellement de la convention de partenariat avec le commissariat de Noisiel pour la mise en place de permanences de prévention avec le délégué à la cohésion police population28-06-202101-07-202101-07-2021del-conv20210132.pdf