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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2021_0122Signature de la convention de concession établissant la servitude de passage sur le terrain communal de la Ferme du Buisson cadastrée AB 279, au profit du développement du réseau de chaleur par Géomarne et en vue d'installer les canalisations de chauffage en bail emphytéotique avec l'Association K2N28-06-202101-07-202101-07-2021del20210122.pdf
DEL2021_0123Convention pour l'aménagement et les droits d'usage et de passage sur le parking de l'EPAMarne28-06-202101-07-202101-07-2021del20210123.pdf
DEL2021_0124Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU28-06-202101-07-202101-07-2021del20210124.pdf
DEL2021_0125Signature d'un bail emphytéotique avec l'EPAMARNE sur la parcelle cadastrée AK 167 en vue de la relocalisation de l'école maternelle de l'allée des Bois28-06-202101-07-202101-07-2021del20210125.pdf
DEL2021_0126Rétrocession des parcelles AK 159 et AK 161 correspondant au terrain d'assiette de l'aire de jeux de l'Allée-des-Bois et de ses abords28-06-202101-07-202101-07-2021del20210126.pdf
DEL2021_0127Rétrocession par l'EPAMARNE de la parcelle cadastrée BC 23 sise avenue Louis Pasteur28-06-202101-07-202101-07-2021del20210127.pdf
DEL2021_0128Convention de partenariat pour la mise en œuvre du programme ACTEE2 permettant le financement à 50% d'audits énergétiques visant à répondre aux objectifs de réduction de consommation d'énergie des bâtiments prescrits par la loi ELAN et le décret tertiaire28-06-202101-07-202101-07-2021del20210128.pdf
DEL2021_0129Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) relative à l’extension du système de vidéo protection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210129.pdf
DEL2021_0130Organisation du voyage d'une délégation d'élus dans le cadre du jumelage avec la ville de Porec en Croatie28-06-202101-07-202101-07-2021del20210130.pdf
DEL2021_0131Attribution d'un avoir pour les adhérents du Pôle Culturel Municipal 2020/2021 lié au contexte sanitaire de la COVID-1928-06-202101-07-202101-07-2021del20210131.pdf
DEL2021_0132Renouvellement de la convention de partenariat avec le commissariat de Noisiel pour la mise en place de permanences de prévention avec le délégué à la cohésion police population28-06-202101-07-202101-07-2021del-conv20210132.pdf
DEL2021_0133Convention de partenariat entre la Ville de Noisiel et l'association UNIS-CITE pour la mise en place d'ateliers et séances "ciné-débat"28-06-202101-07-202101-07-2021del20210133.pdf
DEL2021_0134Labellisation de l'INJ28-06-202101-07-202101-07-2021del20210134.pdf
DEL2021_0135Refonte de la réglementation relative aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires28-06-202101-07-202101-07-2021del20210135.pdf
DEL2021_0136Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire Pour Élection.28-06-202101-07-202101-07-2021del20210136.pdf
DEC2021_0137Institution d'une sous régie centralisée d'avances temporaire pour le mini-séjour jeunesse organisé durant les vacances scolaires d'été 202124-06-202101-07-202101-07-2021dec20210137.pdf
ARR2021_0175Autorisation de neutralisation d'une voie de circulation pour des travaux d'abattage et d'élagage des arbres au 6 allée des impressionnistes à Noisiel du 28 juin 2021 au 4 juillet 202130-06-202101-07-202101-07-2021arr20210175.pdf
ARR2021_0176Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement cours du buisson et parking de la Ferme du buisson à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 05 juillet 2021 au 21 juillet 202130-06-202101-07-202101-07-2021arr20210176.pdf
ARR2021_0177Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de pose d'un réseau de chaleur pour le lycée Simone VEIL à Noisiel (77186) du 08 juin 2021 au 07 juillet 20130-06-202101-07-202101-07-2021arr20210177.pdf
ARR2021_0173Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'Esplanade François MITTERRAND et le City-stade - cours des roches à Noisiel (77186), le samedi 3 juillet 2021, de 12 heures à 19 heures, à l'occasion de la manifestation "NOISIEL EN FETE!"29-06-202129-06-202129-06-2021arr20210173.pdf
DEC2021_0094Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2019/026 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY de Noisiel - Lot N°9 revêtements de sol peinture - passé avec PERASOL SARL24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210094.pdf
DEC2021_0095Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N° 2019/024 relatif à la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY - Lot N°7 : électricité courant fort et courant faible, passé avec la Société AIMEDIEU24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210095.pdf
DEC2021_0096Signature de la convention de mise à disposition de la salles communales de la Ville de Noisiel au CNFPT (région Ile de France - Site MONTIGNY LE BRETONNEUX)24-06-202128-06-202128-06-2021dec20210096.pdf
ARR2021_0162Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°105, cimetière nouveau, emplacement N°10524-06-202128-06-202128-06-2021arr20210162.pdf
ARR2021_0163Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°175, cimetière extension 1 , emplacement N°9424-06-202128-06-202128-06-2021arr20210163.pdf