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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2020_0036Autorisation des travaux de terrassement et de réfection des allées du Parcs de Noisiel (77186) du 09 mars 2020 au 15 mai 202028-02-202002-03-202002-03-2020arr20200036.pdf
ARR2020_0038Autorisation d’occupation du domaine public pour la Société PANIER ET SERVICES DE PHILIPPE pour l’installation d'un étal de 15 m2 chaque jeudi du 05 mars 2020 au 05 avril 2020 inclus, place Emile MENIER, à Noisiel (77186)28-02-202002-03-202002-03-2020arr20200038.pdf
ARR2020_0040Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours du Buisson à Noisiel (77186) pour la requalification et pose du mobilier du 10 février 2020 au 13 mars 202028-02-202002-03-202002-03-2020arr20200040.pdf
DEC2020_0047Aliénation d'un scooter communal immatriculé 142 ANR 77 (abroge et remplace la décision N° DEC2019_110 du 18 juin 2019)28-02-202002-03-202002-03-2020dec20200047.pdf
ARR2020_0031Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public au 91 cours des Roches à Noisiel (77186) du 28 février 2020 au 12 mars 2021 pour une durée de 13 mois24-02-202002-03-202002-03-2020arr20200031.pdf
ARR2020_0033Autorisation des travaux d'élagage sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 24 février 2020 au 31 décembre 202024-02-202002-03-202002-03-2020arr20200033.pdf
ARR2020_0035Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 16 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour la mise aux normes PMR d'un arrêt de bus et pose du mobilier du 10 février 2020 au 13 mars 202028-02-202002-03-202002-03-2020arr20200035.pdf
ARR2020_0037Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking du mardi 24 mars 2020 matin au mercredi 25 mars au soir, pour cause de déménagement, au 7 avenue Mendès FRANCE à Noisiel (77186)28-02-202002-03-202002-03-2020arr20200037.pdf
ARR2020_0039Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au cours du Buisson à Noisiel (77186) pour la création d'un branchement électrique souterrain du 17 février 2020 au 13 mars 202028-02-202002-03-202002-03-2020arr20200039.pdf
DEC2020_0045Conclusion avec la Banque Postale d'un prêt relais sur cession immobilière pour le terrain de La Malvoisine de 2.500.000 euros28-02-202028-02-202028-02-2020deccont20200045.pdf
ARR2020_0030Autorisation des travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 24 février 2020 au 31 décembre 202024-02-202027-02-202027-02-2020arr20200030.pdf
ARR2020_0028Autorisation des travaux neufs des espaces verts sur l'ensemble du territoire de (77186) du 24 février 2020 au 31 décembre 202024-02-202027-02-202027-02-2020arr20200028.pdf
ARR2020_0029Autorisation permanente des travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble du territoire de Noisiel (77186) du 24 février 2020 au 31 décembre 202024-02-202027-02-202027-02-2020arr20200029.pdf
ARR2020_0026Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement Rue Jules Ferry à Noisiel (77186) pour l'extension de réseaux électriques du 10 février 2020 au 10 avril 2020.20-02-202021-02-202021-02-2020arr20200026.pdf
ARR2020_0027Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 36 Cours des Roches à Noisiel (77186) pour l'ouverture d'une fouille pour branchement collectif du 03 février 2020 au 03 mars 2020.20-02-202021-02-202021-02-2020arr20200027.pdf
DEC2020_0040Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2020/2021.17-02-202020-02-202020-02-2020dec20200040.pdf
DEC2020_0042Institution de sous-régies centralisées d'avances temporaires pour les mini-séjours organisés durant les vacances scolaires d'hiver 2020.15-02-202020-02-202020-02-2020dec20200042.pdf
DEC2020_0044Conclusion du marché public de services N°20D09 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "NOISIEL COMEDY SHOW".18-02-202020-02-202020-02-2020dec20200044.pdf
ARR2020_0024Nomination du mandataire de la sous-régie centralisée d'avances temporaires instituée pour le mini-séjour organisé durant les vacances scolaires d'hiver 2020.15-02-202020-02-202020-02-2020arr20200024.pdf
DEC2020_0041Tarifs des classes de découverte d'une durée de 4 nuits, pour l'année 2019/2020.17-02-202020-02-202020-02-2020dec20200041.pdf
DEC2020_0043Décision modificative de la conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de séjours classes de découverte 2020 - lot N°4.18-02-202020-02-202020-02-2020dec20200043.pdf
ARR2020_0025Installation d'un dépose minute limité à quinze minutes sur les deux places de stationnement situées Boulevard Salvador Allendé, en face du bâtiment "A" du numéro 1 de la Grande Allée du 12 février 1934 à Noisiel (77186).(Abroge et remplace l'arrêté n° ARR2018_0171 du 01 août 2018 pour création de deux places de stationnement supplémentaires Grande Allée du 12 février 1934).18-02-202020-02-202020-02-2020arr20200025.pdf
DEC2020_0038Conclusion du marché public de services N°20D08 relatif au contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "LES PETITS PLATS DANS LES GRANDS"10-02-202010-02-202010-02-2020dec20200038.pdf
ARR2020_0020Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au 5, avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour le renouvellement d'un tronçon d'acier du 09 mars 2020 au 30 mars 202010-02-202010-02-202010-02-2020arr20200020.pdf
ARR2020_0022Autorisation d'interdiction de stationnement du plot N°1 au N°3 des 4 places de parking pour la mise en place d'une ligne électrique provisoire allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour la création d'un raccordement du 17 février 2020 au 21 février 202010-02-202010-02-202010-02-2020arr20200022.pdf