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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°734, Cimetière Extension 1, Emplacement n°10001-06-202202-06-202202-06-2022arr20220186.pdf
Arrêté autorisant l'implantation de divers stands, de l'initiation sportive et des animations diverses, sur l'esplanade François Mitterrand et le city-stade - cours des Roches à Noisiel (77186), le samedi 4 juin 2022, de 12 heures à 19 heures à l'occasion de la manifestation "Noisiel en Fête !"01-06-202202-06-202202-06-2022arr20220187.pdf
Décision modificative de la décision n° DEC2022_0058 portant demande de subvention départementale au titre du bouclier de sécurité 2022 dans le cadre de l'équipement de la police municipale01-06-202202-06-202202-06-2022dec20220080.pdf
Autorisation de travaux de sondages géothermiques sur entrée et espaces verts au droit du 03 Avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) entre le 30 mai et le 10 juin 2022.27-05-202230-05-202230-05-2022arr20220171.pdf
Modification du règlement intérieur du pôle culturel27-05-202230-05-202230-05-2022arr20220179.pdf
Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : HÔTEL «HIPOTEL PARIS MARNE LA VALLÉE» , sis, Place Gaston Deferre à Noisiel (77186).27-05-202230-05-202230-05-2022arr20220180.pdf
Arrêté de péril provisoire concernant une habitation située au 20 square Jacques Menier 77186 NOISIEL, par suite de l'incendie survenu le 23 mai 2022.27-05-202230-05-202230-05-2022arr20220181.pdf
Autorisation de travaux de terrassement et d'enfouissement sur la Grande Allée des bois à Noisiel (77186) pour la pose d'un réseau de chaleur du 30 mai au 17 juin 2022.27-05-202230-05-202230-05-2022arr20220182.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association A.R.O.M.E.S. 200027-05-202230-05-202230-05-2022arrconv20220183.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation d'une braderie solidaire, le samedi 18 juin 2022, par le Secours Catholique devant le local du stade de la Malvoisine à Noisiel.27-05-202230-05-202230-05-2022arr20220184.pdf
Autorisation de terrassement et de raccordement sur le réseau de chaleur et la stabilisation d'un plateau surélevé sur l'Avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) du 31 mai au 17 juin 2022.27-05-202230-05-202230-05-2022arr20220185.pdf
Tarification des activités du Pôle culturel municipal pour la saison 2022/202327-05-202230-05-202230-05-2022dec20220072.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale au gestionnaire de copropriété "ORPI VERNIER ADB"23-05-202224-05-202224-05-2022arr20220174.pdf
Autorisation de travaux de terrassement sur chaussée et trottoirs pour renouvellement et extension du réseau GRDF sur le cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186), entre le 11 avril et le 20 mai 2022 inclus (abroge et remplace l'arrêté ARR2022_0122 en date du 06/04/2022 pour régularisation du montant de redevance)21-06-202224-05-202224-05-2022arr20220175.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de ravalement de façade au n° 300 rue Henri Menier à NOISIEL du 07 juin au 08 juillet 2022.23-05-202224-05-202224-05-2022arr20220177.pdf
Autorisation de travaux de raccordement basse tension de deux bâtiments collectifs pour le compte d'ENEDIS sur l'Allée de la Ferme à Noisiel (77186), entre le 06 et le 17 juin 2022 inclus.23-05-202224-05-202224-05-2022arr20220178.pdf
Démission et installation d'un nouveau conseiller municipal20-05-202224-05-202224-05-2022del20220060.pdf
Demande de subvention à l'Agence nationale du sport au titre du programme 5 000 équipements sportifs de proximité dans le cadre de la création d'un terrain de padel20-05-202224-05-202224-05-2022del20220061.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0035 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour la phase 1 du projet de sécurisation et mise aux normes de la voirie (réfection du cours du Château)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220062.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0042 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet de rénovation de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois (travaux de réfection de la cour d'école et des sanitaires)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220063.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0039 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet de remplacement de l'éclairage des équipements publics par des leds (écoles maternelles Maryse Bastié et Tilleuls, Hôtel de ville, CTM et tennis du Verger)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220064.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0038 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet de rénovation de l'éclairage public (Marché à performance énergétique n° 2017-060_5e année)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220065.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0043 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet d'extension du GS des Noyers (travaux de désamiantage)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220066.pdf
Conclusion du marché public de fournitures relatif à la fourniture de carburants à la pompe et de services annexes divers au moyen de cartes accréditives pour les véhicules et matériels de la ville20-05-202224-05-202224-05-2022del20220067.pdf
Création du comité social territorial dans le cadre des élections professionnelles du 8 décembre 202220-05-202224-05-202224-05-2022del20220068.pdf