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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0042 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet de rénovation de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois (travaux de réfection de la cour d'école et des sanitaires)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220063.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0039 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet de remplacement de l'éclairage des équipements publics par des leds (écoles maternelles Maryse Bastié et Tilleuls, Hôtel de ville, CTM et tennis du Verger)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220064.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0038 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet de rénovation de l'éclairage public (Marché à performance énergétique n° 2017-060_5e année)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220065.pdf
Délibération modificative de la délibération n°DEL2022_0043 portant demande de subvention au titre de la DSIL 2022 pour le projet d'extension du GS des Noyers (travaux de désamiantage)20-05-202224-05-202224-05-2022del20220066.pdf
Conclusion du marché public de fournitures relatif à la fourniture de carburants à la pompe et de services annexes divers au moyen de cartes accréditives pour les véhicules et matériels de la ville20-05-202224-05-202224-05-2022del20220067.pdf
Création du comité social territorial dans le cadre des élections professionnelles du 8 décembre 202220-05-202224-05-202224-05-2022del20220068.pdf
Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne20-05-202224-05-202224-05-2022del20220069.pdf
Participation financière - Séjour scolaire du Collège le Luzard20-05-202224-05-202224-05-2022del20220070.pdf
Dans le cadre des actions d'accompagnement à la parentalité : renouvellement des conventions de partenariats entre la ville et les associations Relais jeunes, ANPAA, Djamma Djigui et la police nationale20-05-202224-05-202224-05-2022del20220071.pdf
Autorisation de la mise en place d'une base vie pour les travaux de construction de l'école maternelle de l'allée des bois aux abords du parking rue Marcelin Berthelot à Noisiel du 24 mai au 30 novembre 2022.19-05-202223-05-2022arr20220172.pdf
Autorisation des travaux de pontage de fissures sur la Route Départementale RD10p, Boulevard Salvador Allende à Noisiel (77186) entre le 23 mai et le 06 juin 2022.19-05-202223-05-202223-05-2022arr20220173.pdf
Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association Syndicale des Propriétaires Résidence Guyenne (ASPRG)18-05-202219-05-202219-05-2022arr20220167.pdf
Autorisation de travaux de passage de fibre optique à partir d'une chambre Cours de l'Arche Guédon à NOISIEL (77186) du 23 au 27 mai 2022. 118-05-202219-05-202219-05-2022arr20220168.pdf
Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée «OXY’TRAIL» dans l'enceinte du Parc de Noisiel, sis Cours du Château à NOISIEL, programmée du 25 au 26 juin 202218-05-202219-05-202219-05-2022arr20220169.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°319, cimetière nouveau, Emplacement n°27618-05-202219-05-202219-05-2022arr20220170.pdf
Autorisation des travaux de réfection des engazonnements suite aux travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'ENEDIS sur les dépendances du Cours du Buisson, du Bvd Salvador Allende et du Cours du Luzard à Noisiel du 16 mai au 17 juin 202205-05-202216-05-2022arr20220159.pdf
Mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Touchés par le style, le samedi 21 mai 2022.13-05-202216-05-202216-05-2022arr20220160.pdf
Autorisation de travaux pour la réfection des trottoirs au droit de l'immeuble de logements construit au 91/95 cours des Roches à Noisiel (77186), entre le 16 mai et le 30 juin 2022 inclus13-05-202216-05-202216-05-2022arr20220161.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 33/35 Grande Allée du 12 février 1934 à NOISIEL (77186) pour la création d'un branchement HTA sous trottoir et chaussée entre le 16 mai et le 17 juin 202213-05-202216-05-202216-05-2022arr20220162.pdf
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à la ligue de Paris Ile de France de Football.13-05-202216-05-202216-05-2022arrconv20220163.pdf
Remplacement d'un administrateur nommé siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale13-05-202216-05-202216-05-2022arr20220164.pdf
Abroge et remplace l' arrêté 2022_0116 autorisant la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, à organiser le dimanche 26 juin 2022, la 9e édition de l’Oxy’Trail : courses pédestres de 5 km, 13 km et 23 km, et 3 courses « Oxy’jeunes », sur le territoire de la commune de Noisiel, et réglementant la circulation et le stationnement.13-05-202216-05-202216-05-2022arr20220165.pdf
Autorisation de travaux de passage de fibre optique Cours du Buisson entre chambres intermédiaires à NOISIEL (77186) du 23 au 27 mai 2022.13-05-202216-05-202216-05-2022arr20220166.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°732, Cimetière Extension 1, Emplacement n°9904-05-202205-05-202205-05-2022arr20220157.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°733, Cimetière Extension 1, Emplacement n°4005-05-202205-05-202205-05-2022arr20220158.pdf