Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association CIRCUITS COURTS05-10-202107-10-202107-10-2021arrconv20210292.pdf
arrêté autorisant l'occupation du domaine public routier par SFR FIBRE SA sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186)01-10-202104-10-202104-10-2021arr20210291.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie24-09-202130-09-202130-09-2021del20210148.pdf
Subventions exceptionnelles aux victimes du séisme en Haïti et aux victimes d'incendies en Algérie24-09-202130-09-202130-09-2021del20210149.pdf
Marché public alloti relatif à la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de plomberie, de menuiserie et de peinture (groupement de commandes Commune de Noisiel et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)24-09-202130-09-202130-09-2021del20210150.pdf
Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation24-09-202130-09-202130-09-2021del20210151.pdf
Reprise de l'actif de l'association Comité de Jumelage de Noisiel par la Commune de Noisiel à la suite de sa dissolution24-09-202130-09-202130-09-2021del20210152.pdf
Modification du tableau des effectifs24-09-202130-09-202130-09-2021del20210153.pdf
Mise en place du télétravail24-09-202130-09-202130-09-2021del20210154.pdf
Versement d'une indemnité à un particulier suite à un sinistre sur la voirie communale24-09-202130-09-202130-09-2021del20210155.pdf
Suppression de la ZAC CNT : Rétrocession des terrains non aménagés par l'EPAMARNE (voiries, espaces verts ou boisés).24-09-202130-09-202130-09-2021del20210156.pdf
Suppression de la ZAC CNT : Rétrocession de la parcelle cadastrée AI 156 par l'EPAMARNE à la Commune24-09-202130-09-202130-09-2021del20210157.pdf
Convention avec la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne, la Maison départementale des solidarités pour la mise en place d'une action de sensibilisation des assistantes maternelles du relais petite enfance à la lecture chez le tout petit24-09-202130-09-202130-09-2021del20210158.pdf
Convention de partenariat entre la Commune de Noisiel et la communauté d'agglomération pour la formation d'un professionnel de la petite enfance des 3 structures d'accueil24-09-202130-09-202130-09-2021del20210159.pdf
Versement d'une subvention à l'association "CDSP 77 UN DEMI SIÈCLE D'HISTOIRE"24-09-202130-09-202130-09-2021del20210160.pdf
Prise en charge par la Commune de Noisiel des frais liés au déplacement d'une délégation en Croatie24-09-202130-09-202130-09-2021del20210161.pdf
Convention entre la Ville de Noisiel et la Région Île-de-France - organismes bénéficiaires des tickets loisirs dans le cadre de l'appel à projets24-09-202130-09-202130-09-2021del20210162.pdf
Attribution de subventions "projet éloquence" aux personnes de droit privé: affectation de provisions votées au budget primitif 202124-09-202130-09-202130-09-2021del20210163.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association sportive MARNE LA VALLÉE BASKET VAL MAUBUEE pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arrconv20210277.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association sportive LES LUZARDINS pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arrconv20210278.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association TAEKWONDO CLUB VAL MAUBUEE pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arrconv20210279.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association sportive VOVINAM VIET VO DAO pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arr2021conv0280.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association LATIN GROOVE pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arrconv20210281.pdf
Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°720, cimetière extension 1, emplacement N°8724-09-202127-09-202127-09-2021arr20210282.pdf
Adoption des lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des Ressources Humaines et la promotion et valorisation des parcours professionnels24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210283.pdf