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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Nomination de Sami Lounis en qualité de mandataire de la régie de recettes auprès du service culture09-11-202118-11-202118-11-2021arr20210330.pdf
Habilitation de Monsieur Taillefumier Sébastien aux fins de visionnage et d’extraction des images produites par le système de vidéoprotection15-11-202116-11-202116-11-2021arr20210338.pdf
Habilitation de Monsieur Malnati Luca aux fins de visionnage et d’extraction des images produites par le système de vidéoprotection15-11-202116-11-202116-11-2021arr20210339.pdf
Autorisation de travaux d'aménagement d'une aire de jeux sur l'Allée des Bois à Noisiel (77186) du 15 novembre 2021 au 15 décembre 2021 inclus.15-11-202116-11-202116-11-2021arr20210340.pdf
CONCESSION DE TERRAIN dans le CIMETIÈRE COMMUNAL DE NOISIEL, Concession n°181, Cimetière Nouveau, Emplacement n°39509-11-202110-11-202110-11-2021arr20210323.pdf
Convention de mises à disposition ponctuelles d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à ligue Ile de France de Kick Boxing, Muay Thaï et disciplines associées.09-11-202110-11-202110-11-2021convarr20210324.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Aurore" pour la saison sportive 2021-2022.09-11-202110-11-202110-11-2021arrconv20210325.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Asan Pétanque09-11-202110-11-202110-11-2021arrconv20210326.pdf
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association la Voix de Santo Amaro09-11-202110-11-202110-11-2021arrconv20210327.pdf
Autorisation de travaux de réfection de voirie pour le compte la Communauté d'Agglomération de Paris Vallée de la Marne, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) du 15 au 19 novembre 2021.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210331.pdf
Autorisation de l'association CSM13 à organiser une randonnée de cyclotourisme route, le dimanche 21 novembre 2021 sur la commune de Noisiel.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210332.pdf
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association VLAN - section sport pour la saison sportive 2021-2022.09-11-202110-11-202110-11-2021arrconv20210333.pdf
Autorisation à réaliser des tranchées pour la pose d'un réseau de chaleur sur la rue Marcelin Berthelot à Noisiel (77186), pour le compte de l'Agglomération de Paris Vallée de la Marne du 22 novembre 2021 au 19 décembre 2021 inclus.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210334.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la société SNC LNC THETA PROMOTION 1724 pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier au droit du 91/95 cours des Roches à Noisiel (77186) du 01 juin 2021 au 28 février 2022.09-11-202110-11-2021arr20210335.pdf
Autorisation de travaux de renouvellement d'eau potable pour le compte de l'Agglomération Paris Vallée de la Marne sur l'allée Claude Monet (entre les numéros 20 et 28) et sur l'allée Paul Cézanne (entre les numéros 14 et 24) à Noisiel (77186), du 15 novembre 2021 au 17 décembre 2021 inclus.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210336.pdf
Arrêté portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel (abroge et remplace l’arrêté n°arr2020-0223 du 25 octobre 2020) portant réglementation du stationnement en zone bleue sur la commune de Noisiel.09-11-202110-11-202110-11-2021arr20210337.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour l'aménagement et le raccordement individuel et collectif avec aménagement de réseau pour Enedis à l'allée du Furet à Noisiel du 08 novembre 2021 au 17 décembre 2021.05-11-202105-11-2021arr20210328.pdf
Autorisation d'intervention de travaux pour la réparation d'une conduite Orange sous chaussée au niveau du 6 Promenade Jean Jacques Rousseau à Noisiel (77186) entre le 08 novembre et le 22 novembre 2021.05-11-202105-11-2021arr20210329.pdf
Autorisation de la prorogation des travaux de terrassement et d'enfouissement sur l'allée des bois à Noisiel pour la pose d'un réseau de chaleur du 22 octobre au 30 novembre 2021.30-10-202102-11-202102-11-2021arr20210314.pdf
Autorisation des travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'Enedis entre le boulevard Salvador Allende et le giratoire de l'allée de la Ferme à Noisiel entre le 08 novembre 2021 et le 13 décembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210315.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public par la neutralisation de 3 places de parking au droit du 27 square Menier à Noisiel pour permettre la pose d'un conteneur pour cause de déménagement entre le 29 octobre 2021 et le 01 novembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210318.pdf
Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement pour le renouvellement d'un branchement gaz au 8 passage Britannicus à Noisiel entre le 02 et le 23 novembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210320.pdf
Neutralisation de 3 places de parking zone bleue face au 61 cours des Roches à Noisiel pour l'installation de pièces robotiques du 2 au 5 novembre 2021.30-10-202102-11-2021arr20210321.pdf
Autorisation des travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'Enedis au Cours du Luzard à Noisiel entre le 25 octobre et le 30 novembre 2021.30-10-202130-10-2021arr20210316.pdf
Autorisation des travaux de restructuration du réseau HTA pour le compte d'Enedis Boulevard Salvador Allende à Noisiel entre le 25 octobre et le 30 novembre 2021.30-10-202130-10-2021arr20210317.pdf