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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0375Délégation de fonction et de signature à Patrick Ratouchniak, 5e adjoint au maire (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0127 du 2 juillet 2020 portant délégation de fonction à Ratouchniak Patrick)22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240375.pdf
ARR2024_0376Autorisation de travaux de dévoiement de réseau SFR sur l'allée des Chevreuils Noisiel (77186), du 25 novembre au 07 décembre 2024.22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240376.pdf
ARR2024_0377Autorisation d'occupation du domaine public par la société APL DATA CENTER pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'esplanade Francois Mitterrand et l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186) du 01 décembre 2024 au 31 décembre 2025.22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240377.pdf
ARR2024_0347Numérotation de la résidence l'Entre 2 Parcs - Cours du Luzard à Noisiel (77186)20-03-202521-11-202421-11-2024arr20240347.pdf
ARR2024_0369Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240369.pdf
ARR2024_0371Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel futsal Academy»20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240371.pdf
ARR2024_0372Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240372.pdf
ARR2024_0364Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la place Gaston Menier à NOISIEL (77186) pour une opération de maintenance d'antenne relais le 22 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240364.pdf
ARR2024_0365Autorisation de stationnement au droit du 07 Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), pour une livraison de matériels à la DGFIP le mardi 26 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240365.pdf
ARR2024_0366Autorisation de travaux de sondages géotechniques sur l'esplanade François Mitterrand, le long du bâtiment de la DGFIP, à Noisiel (77186) par l'entreprise SOCNA SOLS, du 25 au 26 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240366.pdf
ARR2024_0367Autorisation d'accès sur la Grande Allée des Bois et l'Allée Bergson pour la réalisation de travaux d'élagage au 06 Square Georges Politzer à Noisiel (77186) par M. VERRIER Yoann et pour le compte de Mme TAN Mara, pendant 2 jours du 25 au 29 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240367.pdf
ARR2024_0368Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre du Téléthon 2024 organisé par la Ville de Noisiel le vendredi 29 novembre 202418-11-202419-11-202419-11-2024arr20240368.pdf
DEC2024_0129Convention de mise à disposition de salle communale au bailleur IN'LI18-11-202419-11-202419-11-2024dec20240129.pdf
DEL2024_0130Admissions en non valeur15-11-202419-11-202419-11-2024del20240130.pdf
DEL2024_0131Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre de la décision modificative n° 1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240131.pdf
DEL2024_0132Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240132.pdf
DEL2024_0133Décision modificative n° 1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240133.pdf
DEL2024_0134Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la décision modificative n°1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240134.pdf
DEL2024_0135Candidature de la commune au fonds d’aménagement communal (FAC) du département de Seine-et-Marne – validation du programme d’actions15-11-202419-11-202419-11-2024del20240135.pdf
DEL2024_0136Inscription des actions 2024 de la Commune de Noisiel dans le cadre du 3e avenant au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE)15-11-202419-11-202419-11-2024del20240136.pdf
DEL2024_0137Modification du tableau des effectifs15-11-202419-11-202419-11-2024del20240137.pdf
DEL2024_0138Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202315-11-202419-11-202419-11-2024del20240138.pdf
DEL2024_0139Rapport annuel du SIETREM, sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation de l'ensemble des déchets ménagers et assimilés15-11-202419-11-202419-11-2024del20240139.pdf
DEL2024_0140Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable pour l'exercice 202315-11-202419-11-202419-11-2024del20240140.pdf
DEL2024_0141Convention d'utilisation du parking de la Maison des Fêtes Familiales, entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Noisiel15-11-202419-11-202419-11-2024del20240141.pdf