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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0410Convention de mise à disposition de salles communales à l'association OUMA28-11-202330-11-202330-11-2023arr20230410.pdf
ARR2023_0412Convention de mise à disposition de salles communales à l'association Latin Groove28-11-202330-11-202330-11-2023arr20230412.pdf
DEC2023_0164Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires pour l'année scolaire 2022-2023.27-11-202330-11-202330-11-2023dec20230164.pdf
ARR2023_0405Autorisation de travaux d'extension de réseau Basse Tension, pour le compte d'Enedis, au 2, Cours du Buisson à Noisiel (77186), du 06 au 22 décembre 202327-11-202330-11-202330-11-2023arr20230405.pdf
ARR2023_0407Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Voisins de Paniers"27-11-202330-11-202330-11-2023arr20230407.pdf
ARR2023_0409Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Le Club Amitié Séniors de Noisiel"28-11-202330-11-202330-11-2023arr20230409.pdf
ARR2023_0411Convention de mise à disposition de salles communales à l'Ecole Elémentaire de l'Allée des Bois28-11-202330-11-202330-11-2023arr20230411.pdf
ARR2023_0413Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°760, Cimetière Extension 1, Emplacement n°13728-11-202330-11-202330-11-2023arr20230413.pdf
DEC2023_0165Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.27-11-202330-11-202330-11-2023dec20230165.pdf
ARR2023_0403Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mercredi 20 décembre 2023 de 14h15 à 16h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne au droit du Boulevard Salvador Allende côté Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).23-11-202327-11-202327-11-2023arr20230403.pdf
DEL2023_0153Décision modificative n° 2 du budget 202317-11-202324-11-202324-11-2023del20230153.pdf
DEL2023_0155Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre de la décision modificative n° 2 du budget 202317-11-202324-11-202324-11-2023del20230155.pdf
DEL2023_0157Inscription des actions 2023 de la ville de Noisiel dans le cadre du 2ème avenant au contrat de relance et de transition écologique (CRTE)17-11-202324-11-202324-11-2023del20230157.pdf
DEL2023_0159Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202217-11-202324-11-202324-11-2023del20230159.pdf
DEL2023_0161Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de distribution de chauffage urbain pour l'exercice 202217-11-202324-11-202324-11-2023del20230161.pdf
DEL2023_0163Convention de participation pour l'accueil d'un spectacle amateur17-11-202324-11-202324-11-2023del20230163.pdf
DEL2023_0152Démissions et installation d'un nouveau conseiller municipal17-11-202324-11-202324-11-2023del20230152.pdf
DEL2023_0154Admissions en non valeur17-11-202324-11-202324-11-2023del20230154.pdf
DEL2023_0156Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement dans le cadre de la décision modificative n°2 du budget 202317-11-202324-11-202324-11-2023del20230156.pdf
DEL2023_0158Recrutement d'un agent contractuel au poste de directeur du multiaccueil17-11-202324-11-202324-11-2023del20230158.pdf
DEL2023_0160Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable pour l'exercice 202217-11-202324-11-202324-11-2023del20230160.pdf
DEL2023_0162Rapport annuel du SIETREM sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation de l'ensemble des déchets ménagers et assimilés17-11-202324-11-202324-11-2023del20230162.pdf
DEC2023_0150Contrat de co-réalisation avec la Communauté d'Agglomération Paris-Marne-la-Vallée pour la programmation du concert "Rêve d'enfant" les 12 et 13 novembre 2023 à l'Auditorium Jean Cocteau à Noisiel.21-11-202323-11-202323-11-2023dec20230150.pdf
ARR2023_0387Cessation de fonction de evanah rosenpik en qualité de régisseur titulaire de la régie de recettes auprès du service culture09-11-202323-11-202323-11-2023arr20230387.pdf
ARR2023_0396Convention de mise à disposition d'un local municipal avec le secours populaire dans le cadre d'une représentation musicale.21-11-202323-11-202323-11-2023arr20230396.pdf