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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0192Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain du collège de la Malière à Lognes (77185), impactant la rue Cinna à Noisiel (77186), du 10 juillet au 5 octobre 2024.09-07-202410-07-202410-07-2024arr20240192.pdf
ARR2024_0187Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement pendant la durée des épreuves des Jeux Olympiques et paralympiques 2024 sur les quartiers : Cité Menier, Pièce-aux-Chats, Potager et Chateaubriand.09-07-202409-07-202409-07-2024arr20240187.pdf
ARR2024_0189Arrêté d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand du 20 juillet au 4 août 2024 à l'occasion des "Quartiers d'été".09-07-202409-07-202409-07-2024arr20240189.pdf
ARR2024_0188Autorisation d'ouverture au public d'établissements municipaux à l'occasion des Journées du patrimoine le samedi 21 et le dimanche 22 septembre 202409-07-202409-07-202409-07-2024arr20240188.pdf
ARR2024_0183Autorisation de tournage d’un film et autorisation d’occupation du domaine public pour la société "Cheyenne Fédération" du vendredi 5 juillet à 14h30 au samedi 6 juillet à 02h00, avenue de la République, rue Anatole France, rue Jules Ferry et aux abords du 230 rue Henri Menier à Noisiel (77186)02-07-202404-07-202404-07-2024arr20240183.pdf
ARR2024_0185Nomination du correspondant du répertoire d'immeubles localisés pour le recensement de la population 202503-07-202404-07-202404-07-2024arr20240185.pdf
ARR2024_0184Autorisation d'organiser un « dîner de rue » sur le domaine public, le samedi 06 juillet 2024, de 18h à 00h, sur le tronçon de la rue du Président John Fitzgerald Kennedy situé entre les rues Claire et Albert Menier à Noisiel (77186).03-07-202404-07-202404-07-2024arr20240184.pdf
ARR2024_0186Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 202503-07-202404-07-202404-07-2024arr20240186.pdf
DEL2024_0066Approbation du compte de gestion de l'exercice 202328-06-202403-07-202403-07-2024del20240066.pdf
DEL2024_0074Bénéfice d'un fonds de concours versé par la Communauté d'agglomération pour la mise en place d'agents de sécurité aux entrées du parc de Noisiel28-06-202403-07-202403-07-2024del20240074.pdf
DEL2024_0079Demande de subvention à l'Agence nationale du sport (ANS) au titre du programme 5 000 équipements sportifs génération 2024 dans le cadre de la création d'un terrain synthétique au stade de la remise aux fraises28-06-202402-07-202402-07-2024del20240079.pdf
DEL2024_0081Recrutement d'un agent contractuel au poste de chargé de mission aménagement urbain28-06-202402-07-202402-07-2024del20240081.pdf
DEL2024_0083Rapport social unique (RSU) - 202228-06-202402-07-202402-07-2024del20240083.pdf
DEL2024_0085Avis sur la proposition de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques28-06-202402-07-202402-07-2024del20240085.pdf
DEL2024_0087Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux entre l'APES - SEQENS et la Ville de Noisiel28-06-202402-07-202402-07-2024del20240087.pdf
DEL2024_0089Rémunération du coordonnateur communal et du correspondant RIL (répertoire des immeubles localisés) pour le recensement de la population 202528-06-202402-07-202402-07-2024del20240089.pdf
DEL2024_0091Convention entre la Ville de Noisiel et le Département pour l'adhésion de la Commune au Fonds de Solidarité Logement 202428-06-202402-07-202402-07-2024del20240091.pdf
DEL2024_0093Zones d'accélération des énergies renouvelables28-06-202402-07-202402-07-2024del20240093.pdf
ARR2024_0181Délégation de signature à Monsieur Amin Bousseti, rédacteur contractuel, rattaché au service urbanisme/politique de la ville01-07-202402-07-202402-07-2024arr20240181.pdf
DEL2024_0065Modification de la constitution de la commission d'appel d'offre (CAO) suite à démissions28-06-202402-07-202402-07-2024del20240065.pdf
DEL2024_0067Arrêté du compte administratif de l'exercice 202328-06-202402-07-202402-07-2024del20240067.pdf
DEL2024_0069Attribution de subventions aux associations dans le cadre du budget supplémentaire 202428-06-202402-07-202402-07-2024del20240069.pdf
DEL2024_0071Correction sur exercices antérieurs28-06-202402-07-202402-07-2024del20240071.pdf
DEL2024_0073Rapport 2023 portant sur les actions entreprises dans le cadre du FSRIF28-06-202402-07-202402-07-2024del20240073.pdf
DEL2024_0075Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2024 relative au projet de création d’un cheminement d'accessibilité rue Marcelin Berthelot28-06-202402-07-202402-07-2024del20240075.pdf