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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2024_0142Convention de participation financière du Conseil Départemental de Seine-et-Marne dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège au titre de l'année 2024-202515-11-202419-11-202419-11-2024del20240142.pdf
DEL2024_0143Signature d'une convention de refacturation des dépenses réalisées par la CAPVM pour l'achat de billets pour les Jeux Olympiques et Paralympiques.15-11-202419-11-202419-11-2024del20240143.pdf
DEL2024_0144Convention de financement entre le département de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multiaccueil15-11-202419-11-202419-11-2024del20240144.pdf
DEL2024_0145Convention de mise à disposition de salles de la Maison de la Jeunesse dans le cadre de l'organisation de stages BAFA15-11-202419-11-202419-11-2024del20240145.pdf
DEL2024_0146Attribution des récompenses Graine d'artiste sous forme de bons d'achat15-11-202419-11-202419-11-2024del20240146.pdf
DEL2024_0147Délégation de compétence pour l'exploitation des bornes de recharge pour les véhicules électriques situées sur l'espace public15-11-202419-11-202419-11-2024del20240147.pdf
DEL2024_0148Projet de mise à disposition de la Commune de Noisiel d'un jardin pédagogique au Parc de Noisiel15-11-202419-11-202419-11-2024tampontdtdel20240148.pdf
DEC2024_0149Régie centralisée de recettes (abroge et remplace la décision n°DEC2022_0110 du 12 août 2022 portant sur la régie centralisée de recettes)19-11-202419-11-202419-11-2024dec20240149.pdf
ARR2024_0360Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°769, Cimetière Extension 1, Emplacement n°5114-11-202415-11-202415-11-2024arr20240360.pdf
ARR2024_0361Autorisation de travaux de remplacement de candélabres sur le parking public de la Ferme du Buisson à NOISIEL (77186), pendant 10 jours entre le 18 novembre et le 27 décembre 2024.14-11-202415-11-202415-11-2024arr20240361.pdf
ARR2024_0362Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°534 bis, Cimetière ancien, Emplacement n°13215-11-202415-11-202415-11-2024arr20240362.pdf
ARR2024_0363Mise à l'enquête publique du dossier de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme15-11-202415-11-202415-11-2024arr20240363.pdf
ARR2024_0357Convention de mise à disposition de salle communale à l'Association des Locataires des Deux Parcs (ALDP)12-11-202414-11-202414-11-2024arr20240357.pdf
ARR2024_0358Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Echecs".12-11-202414-11-202414-11-2024arr20240358.pdf
ARR2024_0359Convention de mise à disposition d'équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association sportive "Aïkido club de Noisiel" pour la saison 2024-2025.12-11-202414-11-202414-11-2024arr20240359.pdf
DEC2024_0128Convention de mise à disposition de salle communale au gestionnaire de copropriété Homeland Immo12-11-202414-11-202414-11-2024dec20240128.pdf
ARR2024_0355Convention de mise à disposition de salle communale à l'ASAN Pétanque07-11-202408-11-202408-11-2024arr20240355.pdf
ARR2024_0356Autorisation de travaux de réparation électrique d'un abribus, par la société JC DECAUX et son sous-traitant sur le Cours de l'Arche Guédon à Noisiel (77186), une journée entre le 12 et le 22 novembre 202407-11-202408-11-202408-11-2024arr20240356.pdf
DEC2024_0124Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Ze Paris Brest07-11-202408-11-202408-11-2024dec20240124.pdf
DEC2024_0125Convention de mise a disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Bounesedoun07-11-202408-11-202408-11-2024dec20240125.pdf
DEC2024_0126Convention de mise à disposition d'un studio de répétition du pôle culturel Michel-Legrand pour le groupe Mindfulness07-11-202408-11-202408-11-2024dec20240126.pdf
DEC2024_0127Convention de mise à disposition de salle communale à UNITIA07-11-202408-11-202408-11-2024dec20240127.pdf
ARR2024_0354Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°399 Cimetière nouveau, Emplacement n°46005-11-202407-11-202407-11-2024arr20240354.pdf
ARR2024_0353Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°258 Cimetière nouveau, Emplacement n°52731-10-202404-11-202404-11-2024arr20240353.pdf
ARR2024_0352Convention de mise à disposition de salle communale à l'association FRANCE ADOT7725-10-202425-10-202425-10-2024arr20240352.pdf