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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2019_0016Autorisation des travaux d'urgence de Génie Civil sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190016.pdf
ARR2019_0018Autorisation des travaux d'interventions de curage et ITV sur le réseau d’assainissement sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190018.pdf
ARR2019_0020Autorisation des travaux d'entretien de l'éclairage public, de la signalisation tricolore et de l'installation lumineuse sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 1er janvier 2019 au 31 décembre 201908-02-201911-02-2019arr20190020.pdf
DEC2019_0011Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de fournitures et services N°2016/042 relatif à la location maintenance de photocopieurs pour les parcs administratif et scolaire06-02-201907-02-201907-02-2019dec20190011.pdf
ARR2019_0013Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Magasin SUPER U, sis 6 allée Buissonnière à Noisiel02-02-201907-02-201907-02-2019arr20190013.pdf
DEC2019_0010Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation de mini-séjours 2019 - Lot 506-02-201907-02-201907-02-2019dec20190010.pdf
DEC2019_0012Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°18D30 relatif à la mission d'assistance et de conseil pour la passation d'un marché public d'assurance pour la commune et le Centre d'Action Sociale de Noisiel06-02-201907-02-201907-02-2019dec20190012.pdf
ARR2019_0012Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par le Maire au nom de l'état / AT N°077.337.18.00012, portant sur des travaux d'aménagement d'un bâtiment existant pour l'implantation d'un service d'accueil familial départemental, sis 37/39 Grande allée du 12 février 1934 à Noisiel.31-01-201904-02-201904-02-2019arr20190012.pdf
ARR2019_0011Autorisation d’occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M.MAAMES, du 7 au 8 février 2019 inclus entre le 5 et le 7 rue Jean JAURES, à Noisiel (77186)31-01-201904-02-201904-02-2019arr20190011.pdf
ARR2019_0010Arrêté portant sur la fermeture des terrains des stades des Totems, de la Malvoisine et de la Remise aux Fraises, du vendredi 1 février au lundi 4 février 2019 inclus01-02-201901-02-201901-02-2019arr20190010.pdf
ARR2019_0009Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking pour le stationnement d'un camion, le 2 février 2019, pour cause de déménagement, au droit du 1 cours du Buisson, à Noisiel (77186)29-01-201931-01-201931-01-2019arr20190009.pdf
DEC2019_0006Conclusion du marché public de services N°19D02 relatif à la maintenance du matériel et logiciel GVE, GEO VERBALISATION ELECTRIQUE pour la Police Municipale, avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190006.pdf
DEC2019_0008Conclusion du marché public de services N°19D04 relatif à la maintenance du PROGICIEL MUNICIPOL MOBILE (Gestion terrain de la Police Municipale), avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190008.pdf
DEC2019_0005Conclusion avec la banque postale d'un contrat de ligne de trésorerie N°2019900090B0000131-01-201931-01-201931-01-2019dec20190005.pdf
DEC2019_0007Conclusion du marché public de services N°19D03 relatif à la maintenance des PROGICIELS MUNICIPOL (Gestion de la Police Municipale) et CANIS (Gestion des animaux dangereux), avec la Société LOGITUD SOLUTIONS30-01-201931-01-201931-01-2019dec20190007.pdf
DEC2019_0009Conclusion du marché public de services relatif à l'organisation des centres de vacances été 2019 - Lots 1 à 631-01-201931-01-201931-01-2019dec20190009.pdf
ARR2019_0007Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 10 square Edouard MANET à Noisiel (77186) pour la réparation de fourreaux TELECOM ORANGE sous trottoir et chaussée du 28 janvier 2019 au 05 février 201925-01-201928-01-201928-01-2019arr20190007.pdf
ARR2019_0008Arrêté portant fermeture des terrains des Totems, de la Malvoisine et de la remise aux Fraises, du vendredi 25 janvier au lundi 28 janvier 2019 inclus.24-01-201928-01-201928-01-2019arr20190008.pdf
ARR2019_0005Délégation de signature à Madame Ambre ANTALIK, contractuelle, responsable de la Direction des Fiances et Marchés Publics16-01-201917-01-201917-01-2019arr20190005.pdf
ARR2019_0006Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier par M. MAAMES, du 21 au 22 janvier 2019 inclus au 153 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)15-01-201917-01-201917-01-2019arr20190006.pdf
ARR2019_0003Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal.(abroge et remplace l'arrêté n°ARR2018_0285 du 28 décembre 2018).10-01-201914-01-201914-01-2019arr20190003.pdf
ARR2019_0002Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal.(abroge et remplace l'arrêté n°ARR2018_0284 du 28 décembre 2018).10-01-201914-01-201914-01-2019arr20190002.pdf
ARR2019_0004Délégation de signature à Madame Charlie MAILLOT, contractuelle Responsable de la Direction des Ressources Humaines.11-01-201914-01-201914-01-2019arr20190004.pdf
DEC2019_0003Signature de la convention établissant les modalités d'occupation d'une partie d'un terrain du domaine privé de la Commune de Noisiel, sis 14 rue de la Mare Blanche, à Noisiel (77186)07-01-201910-01-201910-01-2019decconv20190003.pdf
ARR2019_0001Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe ELGEA, cours du Buisson à Noisiel (77186), du mardi 1er janvier 2019 au mardi 31 décembre 2019 inclus07-01-201910-01-201910-01-2019arr20190001.pdf