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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2020_0140Autorisation pour occupation du domaine public pour l'installation d'un camion restaurant, les mercredis 29 juillet et 5 août de 14h à 19h, sur l’Esplanade François MITTERRAND face au parking provisoire situé entre la Chambre Régionale des Comptes et le Centre Omnisports, à Noisiel (77186)16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200140.pdf
ARR2020_0143Délégation de fonction à Nicolas DUJARDIN DRAULT, conseiller municipale (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0119 du 23 juin 2020 portant délégation de fonction à Nicolas DUJARDIN DRAULT, conseiller municipale)16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200143.pdf
ARR2020_0145Délégation de fonction à Claudine ROTOMBE, conseillère municipale (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0101 du 15 juin 2020 portant délégation de fonction à Claudine ROTOMBE, conseillère municipale)16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200145.pdf
ARR2020_0137Nomination du coordonnateur communal du recensement de la population16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200137.pdf
ARR2020_0139Habilitation de Monsieur BRAHIMI Youssef aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200139.pdf
ARR2020_0142Délégation de fonction à Massogbé SAKHO-CAMARA, conseillère municipale (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0118 du 23 juin 2020 portant délégation de fonction à Massogbé SAKHO-CAMARA, conseillère municipale)16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200142.pdf
ARR2020_0144Délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale (remplace et abroge l’arrêté N°ARR2020_0120 du 23 juin 2020 portant délégation de fonction à Douniazadde VISKOVIC, conseillère municipale)16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200144.pdf
ARR2020_0146Délégation de signature à Madame Achta DZABANA, adjointe administratif titulaire, gestionnaire au Service Urbanisme / Politique de la Ville16-07-202020-07-202020-07-2020arr20200146.pdf
ARR2020_0136Autorisation de montage d'une grue à tour et de survol du domaine public au 1-3 allée du Furet à Noisiel (77186) du 16 juillet 2020 au 16 juillet 2021 pour une durée de 12 mois16-07-202017-07-202017-07-2020arr20200136.pdf
DEC2020_0111Requête n°2004621 - agent c/ Ville de Noisiel, devant le tribunal administratif de Melun : conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°20D19 d'assistance juridique avec le cabinet d'avocats Symchowicz Weissberg et associés13-07-202016-07-202016-07-2020dec20200111.pdf
DEC2020_0113Conclusion du marché public de travaux relatif à la signalisation horizontale sur la voirie et dans l'enceinte des équipements publics13-07-202016-07-202016-07-2020dec20200113.pdf
DEC2020_0115Conclusion du marché public N°20D17 relatif au contrat de services espace citoyens premium, ARPEGE DIFFUSION forfait SMS et VIRTUOSE AGENTS13-07-202016-07-202016-07-2020dec20200115.pdf
DEC2020_0112Conclusion du marché public de services n°20D18 relatif au contrat de cession de droit de représentation du spectacle Magimuzik13-07-202016-07-202016-07-2020dec20200112.pdf
DEC2020_0114Conclusion du marché public N°20D16 relatif au contrat cadre de prestations de services de mise à disposition du portail AGORASTORE pour la vente de bien via une procédure d'enchères13-07-202016-07-202016-07-2020dec20200114.pdf
ARR2020_0134Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le lundi 20 juillet 2020 de 8h à 19h, pour cause de déménagement, au droit du 4 bis cours du Buisson à Noisiel (77186)16-07-202016-07-202016-07-2020arr20200134.pdf
DEC2020_0109Conclusion du marché public de services N°20D15 relatif au contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle de magie09-07-202013-07-202013-07-2020dec20200109.pdf
ARR2020_0133Nomination du correspondant du Répertoire d'Immeubles localisés09-07-202013-07-202013-07-2020arr20200133.pdf
DEC2020_0110Aliénation d'un véhicule communal immatriculé 714 BHQ 7709-07-202013-07-202013-07-2020dec20200110.pdf
ARR2020_0130Autorisation de neutraliser trois (3) places de parking au droit du 6 passage Rodrigue, à Noisiel (77186) le lundi 13 juillet 2020 de 7h30 à 14h30 pour cause de déménagement (abroge et remplace l'arrêté N°2020-0122 du 30/06/2020)09-07-202010-07-202010-07-2020arr20200130.pdf
ARR2020_0131Délégation de signature à Madame Elena TUDOR, rédacteur contractuel, instructrice du droit des sols rattachée au service Urbanisme / Politique de la Ville09-07-202010-07-202010-07-2020arr20200131.pdf
DEC2020_0108Tarification des sorties familiales à la mer 202007-07-202009-07-202009-07-2020dec20200108.pdf
ARR2020_0129Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par la Maire au nom de l'Etat / AT N° 077.337.20.00001, portant sur des travaux d’aménagement de la maison du projet NPNRU, sise 9 cours des Deux Parcs à Noisiel07-07-202009-07-202009-07-2020arr20200129.pdf
ARR2020_0128Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement cours des Roches entre le rond point de l'allée des Noyers et l'intersection avec l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel pour l'enfouissement d'un réseau de chaleur urbain du 15 juillet 2020 au 14 août 202008-07-202008-07-202008-07-2020arr20200128.pdf
DEC2020_0107Virement de crédits du chapitre 022 dépenses imprévues au chapitre 67 charges exceptionnelles02-07-202006-07-202006-07-2020dec20200107.pdf
ARR2020_0126Désignation des membres siègeant au Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale02-07-202006-07-202006-07-2020arr20200126.pdf