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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2020_0245Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 12 avenue Pierre Mendes FRANCE à Noisiel (77186) pour la réparation d'une conduite sur le trottoir du 04 janvier 2021 au 22 janvier 202115-12-202017-12-202017-12-2020arr20200245.pdf
ARR2020_0244Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 50 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la pose de mobilier urbain du 21 décembre 2020 au 19 février 202115-12-202017-12-202017-12-2020arr20200244.pdf
DEC2020_0211Conclusion de l'avenant N°1 modificatif au marché public global de performance N°2017/060 associant la conception, la réalisation, l'exploitation ou la maintenance en gestion ds installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel14-12-202015-12-202015-12-2020dec20200211.pdf
DEC2020_0208Conclusion du marché public de service N°20D34 relatif à l'action de prévention ayant pour but de promouvoir l'égalité femmes-hommes et de prévenir les violences sexistes.11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200208.pdf
DEC2020_0210Conclusion du marché public de fourniture N°20D32 relatif à la location d'une batterie pour un véhicule électrique RENAULT KANGOO ZE auprès du Groupe DIAC LOCATION11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200210.pdf
ARR2020_0243Autorisation d’occupation du domaine public pour l'allumage du candélabre de Hannouca, le 16 décembre 2020 de 18h45 à 19h45 sur la place >Jean RACINE à Noisiel (77186)14-12-202014-12-202014-12-2020arr20200243.pdf
DEC2020_0207Conclusion du marché public N°20D33 relatif à l'entretien de plantes vertes d'intérieur avec l'ESAT "La Grange aux Bois"11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200207.pdf
DEC2020_0209Conclusion du marché public de fourniture N°20D31 relatif à la location d'une batterie pour le véhicule électrique RENAULT ZOÉ auprès du Groupe DIAC LOCATION11-12-202014-12-202014-12-2020dec20200209.pdf
ARR2020_0242Nomination du régisseur titulaire de la régie d'avances fêtes et cérémonie, relations publiques et protocoles30-11-202010-12-202010-12-2020arr20200242.pdf
DEC2020_0206Conclusion du marché public de services de maintenance préventive et corrective des extincteurs, RIA et colonnes sèches des équipements de la Commune de Noisiel et du Centre Communal d'Action Sociales (CCAS)04-12-202007-12-202007-12-2020dec20200206.pdf
DEC2020_0205Convention de partenariat patrimonial avec la Société LINKCITY pour l'organisation des visites guidées du site de l'ancienne chocolaterie MENIER04-12-202007-12-202007-12-2020decconv20200205.pdf
DEL2020_0200Renouvellement de la convention entre le département et la commune concernant les établissements d'accueil de jeunes enfants27-11-202003-12-202003-12-2020del20200200.pdf
DEL2020_0202Opposition au transfert de la compétence en matière de Plan local d'urbanisme à la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne27-11-202003-12-202003-12-2020del20200202.pdf
DEL2020_0204Cession du volume 2 du Centre Emile Jeannet correspondant à la halle de marché cadastré AH 135 et des parcelles cadastrées AH 136 et AH 15327-11-202003-12-202003-12-2020del20200204.pdf
DEL2020_0188Constitution des provisions pour risques et charges27-11-202003-12-202003-12-2020del20200188.pdf
DEL2020_0190Cession à titre gratuit de vélos tout terrain au bénéfice de la police de sécurité du quotidien du commissariat de Noisiel27-11-202003-12-202003-12-2020del20200190.pdf
DEL2020_0192Décision modificative n°1 du budget 202027-11-202003-12-202003-12-2020deldm120200192.pdf
DEL2020_0194Recrutement d'un agent contractuel au poste de responsable des questions relatives à l'environnement et au développement durable sur le fondement de l'article 3-3,2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198427-11-202003-12-202003-12-2020del20200194.pdf
DEL2020_0196Dérogation municipale au repos dominical des salariés des commerces de détail au titre de l'année 202127-11-202003-12-202003-12-2020del20200196.pdf
DEL2020_0198Rapport d'activités et compte administratif de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 201927-11-202003-12-202003-12-2020del20200198.pdf
DEC2020_0184Conclusion de l'avenant N°1 au marché public global de performance N°2017:060 associant la conception, la résiliation, l'exploitation ou la maintenance en gestion des installations d'éclairage public et des installations connexes de la Ville de Noisiel01-12-202003-12-202003-12-2020dec20200184.pdf
ARR2020_0240Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 60 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création de génie civil fibre du 30 novembre 2020 au 22 décembre 202030-11-202003-12-202003-12-2020arr20200240.pdf
DEC2020_0186Conclusion de l'avenant N°2 au marché public N°2018/008 relatif à la mission OPC pour la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY30-11-202003-12-202003-12-2020dec20200186.pdf
DEL2020_0199Protocole de collaboration locale entre la commune de Noisiel, le Département, l'association Empreintes et les bailleurs sociaux27-11-202003-12-202003-12-2020delconv20200199.pdf
DEL2020_0201Convention d’objectif et de financement entre la CAF de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective dans le cadre du fond de modernisation des EAJE27-11-202003-12-202003-12-2020del20200201.pdf