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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2020_0186Conclusion de l'avenant N°2 au marché public N°2018/008 relatif à la mission OPC pour la reconstruction de l'école élémentaire Jules FERRY30-11-202003-12-202003-12-2020dec20200186.pdf
DEL2020_0193Recrutement d'un agent contractuel au poste de gestionnaire du secteur retraités sur le fondement de l'article 3-3 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 198427-11-202003-12-202003-12-2020del20200193.pdf
DEL2020_0195Modification du tableau des effectifs : mise à jour27-11-202003-12-202003-12-2020del20200195.pdf
DEL2020_0197Élection des membres de droit du conseil d’administration de l'association Comité de jumelage à Noisiel27-11-202003-12-202003-12-2020del20200197.pdf
DEL2020_0199Protocole de collaboration locale entre la commune de Noisiel, le Département, l'association Empreintes et les bailleurs sociaux27-11-202003-12-202003-12-2020delconv20200199.pdf
DEL2020_0201Convention d’objectif et de financement entre la CAF de Seine et Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective dans le cadre du fond de modernisation des EAJE27-11-202003-12-202003-12-2020del20200201.pdf
DEL2020_0203Désaffectation, déclassement et cession à la SCI COULY du local commercial sis 6 allée Boris Vian, cadastré AI 8427-11-202003-12-202003-12-2020del20200203.pdf
DEL2020_0187Tenue à huis clos du conseil municipal du 27 novembre 2020 en raison de la crise sanitaire27-11-202003-12-202003-12-2020del20200187.pdf
DEL2020_0189Admissions en non valeur27-11-202003-12-202003-12-2020del20200189.pdf
DEL2020_0191Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement 2006-202327-11-202003-12-202003-12-2020del20200191.pdf
ARR2020_0240Autorisation des travaux de terrassement et d'enfouissement au 60 cours des Roches à Noisiel (77186) pour la création de génie civil fibre du 30 novembre 2020 au 22 décembre 202030-11-202003-12-202003-12-2020arr20200240.pdf
ARR2020_0238Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et la circulation, place Emile Menier, à l'occasion du marché Circuits-Courts, le samedi 05 décembre 2020.30-11-202002-12-202002-12-2020arr20200238.pdf
ARR2020_0237Autorisation de mise en place d'une circulation alternée allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour le démontage d'une grue à tour du mercredi 02 décembre 2020 au jeudi 03 décembre 202024-11-202026-11-202026-11-2020arr20200237.pdf
ARR2020_0235Autorisation d’occupation du domaine public pour l'implantation d'un barnum de 9 M2 dans le cadre de dispositif de dépistage de la COVID-19, du lundi 23 novembre 2020 jusqu'à la fin de l'état d'urgence sanitaire, au droit du 35 cours des roches, devant la Pharmacie des Roches, à Noisiel (77186)23-11-202023-11-202023-11-2020arr20200235.pdf
DEC2020_0182Convention entre l'état et la Commune de Noisiel relative à une aide exceptionnelle aux accueils de loisirs sans hébergement12-11-202023-11-202023-11-2020dec20200182.pdf
ARR2020_0236Autorisation de neutraliser quatre (4) places de parking, le jeudi 26 novembre 2020 de 8h à 17h, pour cause de déménagement, au droit du 68 cours des Roches à NoIsiel (77186)19-11-202023-11-202023-11-2020arr20200236.pdf
ARR2020_0234Cessation de fonction du régisseur titulaire de la régie d'avances fête et cérémonie, relations publiques et protocole23-11-202023-11-202023-11-2020arr20200234.pdf
ARR2020_0233Autorisation d'occupation du domaine public, pour une emprise totale de 27 m2, soit deux places de stationnement, sur l'accès au centre de loisirs du Verger face à l'entrée du square du verger à Noisiel, le lundi 23 novembre 2020 de 14h à 18h, pour cause de déménagement.18-11-202019-11-202019-11-2020arr20200233.pdf
DEC2020_0179Conclusion du marché" public de service N°20D28 relatif à la gestion de la divagation des carnivores domestiques dans le domaine public et la gestion de la fourrière animale.13-11-202016-11-202016-11-2020dec20200179.pdf
DEC2020_0181Conclusion du marché public de fourniture relatif à la location avec option d'achat (LOA) et maintenance d'équipement bureautiques: photocopieurs multifonctions, imprimantes, solution d'administration de la plateforme d'impression.12-11-202016-11-202016-11-2020dec20200181.pdf
DEC2020_0180Conclusion du marché public de services N°20D27 relatif à la fourniture, à l'hébergement et la maintenance du portail internet de la Commune de Noisiel avec la Société DOCAPOST LOCALEO13-11-202016-11-202016-11-2020dec20200180.pdf
ARR2020_0232Autorisation de levée de la limitation de tonnage à 3,5 tonnes de la route RD10P, place Gaston MENIER et boulevard Pierre CARLE à Noisiel (77186) du 16 au 20 novembre 202012-11-202013-11-202013-11-2020arr20200232.pdf
DEC2020_0178Aliénation du véhicule communal immatriculé AK-977-GQ10-11-202012-11-202012-11-2020dec20200178.pdf
ARR2020_0231Implantation d'un barnum de 6 m2 dans le cadre du dispositif de dépistage de la COVID-19, du lundi 09 novembre 2020 jusqu'à la fin de l'été d'urgence sanitaire , au droit du 85 cours des Roches, devant la pharmacie de la gare, à Noisiel (77186)07-11-202009-11-202009-11-2020arr20200231.pdf
ARR2020_0230Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 2 rue du Bois de la Grange à LOGNES (77185)02-11-202005-11-202005-11-2020arr20200230.pdf