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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0038Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Sport Santé" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230038.pdf
ARR2023_0040Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Noisiel Echecs" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230040.pdf
ARR2023_0042Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "La Voix de Santo Amaro" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230042.pdf
ARR2023_0044Convention de mise à disposition de salle communale à l'association "KARISM" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230044.pdf
ARR2023_0046Convention de mise à disposition de salles communales à la FCPE de la Ferme du Buisson pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230046.pdf
ARR2023_0048Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Familles réunies de la Ferme du buisson" pour la saison 2022/202331-01-202302-02-202302-02-2023arr20230048.pdf
ARR2023_0050Autorisation de grutage de matériels au 5, allée Theillard de Chardin à Noisiel (77186), pour le remplacement du système de ventilation mécanique contrôlée (VMC), le 7 février 202301-02-202302-02-202302-02-2023arr20230050.pdf
ARR2023_0054Convention de mise à disposition d'une salle communale à l'association "Barakafood 77" pour la saison 2022/202301-02-202302-02-202302-02-2023arr20230054.pdf
ARR2023_0057Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Truong Lang Ta "école de mon village".01-02-202302-02-202302-02-2023arr20230057.pdf
DEL2023_0013Convention unique avec le Centre de gestion de Seine et Marne27-01-202331-01-202331-01-2023del20230013.pdf
DEL2023_0015Convention de formation préalable à l'armement et de formation d'entraînement des agents de police municipale27-01-202331-01-202331-01-2023del20230015.pdf
DEL2023_0017Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Commune de Noisiel relative au relais petite enfance27-01-202331-01-202331-01-2023del20230017.pdf
DEL2023_0003Débat d'orientation budgétaire pour 202327-01-202331-01-202331-01-2023del20230003.pdf
DEL2023_0005Avances sur subventions versées aux associations et au Centre communal d'action sociale de Noisiel dans le cadre du budget primitif 202327-01-202331-01-202331-01-2023del20230005.pdf
DEL2023_0007Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative à la phase 2 du projet de remplacement de l'éclairage des équipements publics par des leds27-01-202331-01-202331-01-2023del20230007.pdf
DEL2023_0009Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative au projet de réfection de la cour de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois27-01-202331-01-202331-01-2023del20230009.pdf
DEL2023_0011Modification du tableau des effectifs27-01-202331-01-202331-01-2023del20230011.pdf
DEL2023_0014Convention de coopération relative aux interventions de force de police sur les sites départementaux accueillant du public27-01-202331-01-202331-01-2023del20230014.pdf
DEL2023_0016Contrat d'objectifs entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour le lieu d'accueil enfants-parents27-01-202331-01-202331-01-2023del20230016.pdf
DEL2023_0002Approbation du protocole d’accord transactionnel mettant fin aux contentieux entre la société Les Fils de Madame Géraud et la Commune27-01-202331-01-202331-01-2023del20230002.pdf
DEL2023_0004Règlement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 202327-01-202331-01-202331-01-2023del20230004.pdf
DEL2023_0006Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative au projet d'évolution du parc communal de véhicules - acquisition d'un camion benne et de deux véhicules électriques27-01-202331-01-202331-01-2023del20230006.pdf
DEL2023_0008Demande de subvention au titre de l'appel à projets commun DSIL et DETR 2023 relative au projet de réfection et mise en accessibilité de l'avenue Pierre Mendès-France et piste cyclable27-01-202331-01-202331-01-2023del20230008.pdf
DEL2023_0010Retrait de la délibération n° DEL2022_0142 portant définition des modalités de partage de la taxe d'aménagement27-01-202331-01-202331-01-2023del20230010.pdf
DEL2023_0012Création d'un poste de responsable du secteur Fêtes et cérémonies27-01-202331-01-202331-01-2023del20230012.pdf