Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2021_0292Convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Commune de Noisiel à l'Association CIRCUITS COURTS05-10-202107-10-202107-10-2021arrconv20210292.pdf
ARR2021_0291arrêté autorisant l'occupation du domaine public routier par SFR FIBRE SA sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186)01-10-202104-10-202104-10-2021arr20210291.pdf
DEL2021_0163Attribution de subventions "projet éloquence" aux personnes de droit privé: affectation de provisions votées au budget primitif 202124-09-202130-09-202130-09-2021del20210163.pdf
DEL2021_0149Subventions exceptionnelles aux victimes du séisme en Haïti et aux victimes d'incendies en Algérie24-09-202130-09-202130-09-2021del20210149.pdf
DEL2021_0151Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation24-09-202130-09-202130-09-2021del20210151.pdf
DEL2021_0153Modification du tableau des effectifs24-09-202130-09-202130-09-2021del20210153.pdf
DEL2021_0155Versement d'une indemnité à un particulier suite à un sinistre sur la voirie communale24-09-202130-09-202130-09-2021del20210155.pdf
DEL2021_0157Suppression de la ZAC CNT : Rétrocession de la parcelle cadastrée AI 156 par l'EPAMARNE à la Commune24-09-202130-09-202130-09-2021del20210157.pdf
DEL2021_0159Convention de partenariat entre la Commune de Noisiel et la communauté d'agglomération pour la formation d'un professionnel de la petite enfance des 3 structures d'accueil24-09-202130-09-202130-09-2021del20210159.pdf
DEL2021_0161Prise en charge par la Commune de Noisiel des frais liés au déplacement d'une délégation en Croatie24-09-202130-09-202130-09-2021del20210161.pdf
DEL2021_0162Convention entre la Ville de Noisiel et la Région Île-de-France - organismes bénéficiaires des tickets loisirs dans le cadre de l'appel à projets24-09-202130-09-202130-09-2021del20210162.pdf
DEL2021_0148Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie24-09-202130-09-202130-09-2021del20210148.pdf
DEL2021_0150Marché public alloti relatif à la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de plomberie, de menuiserie et de peinture (groupement de commandes Commune de Noisiel et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)24-09-202130-09-202130-09-2021del20210150.pdf
DEL2021_0152Reprise de l'actif de l'association Comité de Jumelage de Noisiel par la Commune de Noisiel à la suite de sa dissolution24-09-202130-09-202130-09-2021del20210152.pdf
DEL2021_0154Mise en place du télétravail24-09-202130-09-202130-09-2021del20210154.pdf
DEL2021_0156Suppression de la ZAC CNT : Rétrocession des terrains non aménagés par l'EPAMARNE (voiries, espaces verts ou boisés).24-09-202130-09-202130-09-2021del20210156.pdf
DEL2021_0158Convention avec la Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne, la Maison départementale des solidarités pour la mise en place d'une action de sensibilisation des assistantes maternelles du relais petite enfance à la lecture chez le tout petit24-09-202130-09-202130-09-2021del20210158.pdf
DEL2021_0160Versement d'une subvention à l'association "CDSP 77 UN DEMI SIÈCLE D'HISTOIRE"24-09-202130-09-202130-09-2021del20210160.pdf
ARR2021_0278Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association sportive LES LUZARDINS pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arrconv20210278.pdf
ARR2021_0280Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Commune de Noisiel à l'association sportive VOVINAM VIET VO DAO pour la saison sportive 2021-202223-09-202127-09-202127-09-2021arr2021conv0280.pdf
ARR2021_0282Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, concession N°720, cimetière extension 1, emplacement N°8724-09-202127-09-202127-09-2021arr20210282.pdf
ARR2021_0284Habilitation de Madame BORNE Emilency aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210284.pdf
ARR2021_0286Habilitation de Madame CELESTINO Ana-Bela aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210286.pdf
ARR2021_0288Habilitation de Monsieur LAPROYE Romain aux fins de visionnage des images produites par le système de vidéoprotection24-09-202127-09-202127-09-2021arr20210288.pdf
ARR2021_0290Autorisation d’occupation du domaine public pour la réalisation d'une piste d'accès au chantier de construction de logements au 60, cours des Roches à Noisiel (77186) du 30 septembre 2020 au 30 avril 202224-09-202127-09-202127-09-2021arr20210290.pdf