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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2022_0031Mandat spécial au maire, aux adjoints au maire, aux conseillers municipaux de la ville de Noisiel et à la délégation étrangère de la ville de Poreč dans le cadre d'un accueil pour un accord de jumelage entre les villes de Poreč et Noisiel29-03-202229-03-202229-03-2022del20220031.pdf
DEL2022_0033Modification du tableau des effectifs29-03-202229-03-202229-03-2022del20220033.pdf
DEL2022_0035Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative à la phase 1 du projet de sécurisation et mise aux normes de la voirie (réfection du cours du Château)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220035.pdf
DEL2022_0037Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'opérations d'économie d'énergie - phase 2 des travaux de réfection des toitures et isolation (COSEC, LCR des Tilleuls et école maternelle de la Ferme du Buisson)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220037.pdf
DEL2022_0039Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de remplacement de l'éclairage des équipements publics par des leds (écoles maternelles Maryse Bastié et Tilleuls, Hôtel de ville, CTM et tennis du Verger)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220039.pdf
DEL2022_0041Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative à la phase 1 des travaux de mise aux normes PMR (Pôle culturel et groupe scolaire des Tilleuls)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220041.pdf
DEL2022_0043Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'extension du GS des Noyers (travaux de désamiantage)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220043.pdf
DEL2022_0045Conclusion du marché public de services relatif à la maintenance et aux travaux d'entretien du réseau de vidéoprotection29-03-202229-03-202229-03-2022del20220045.pdf
DEL2022_0046Signature du contrat d'aide à la relance de la construction durable modifié29-03-202229-03-202229-03-2022del20220046.pdf
DEL2022_0048Convention relative au fonctionnement du centre de vaccination contre la covid-19 de Noisiel 202129-03-202229-03-202229-03-2022del20220048.pdf
DEL2022_0050Participation financière - Projet trombinoscope du Collège de la Maillière29-03-202229-03-202229-03-2022del20220050.pdf
ARR2022_0114Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°333, Cimetière Nouveau, Emplacement n°49428-03-202229-03-202229-03-2022arr20220114.pdf
DEC2022_0030Actualisation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité pour l'année 202228-03-202229-03-202229-03-2022dec20220030.pdf
DEL2022_0032Revalorisation du taux de rémunération des intermittents du spectacle intervenant pour la ville de Noisiel29-03-202229-03-202229-03-2022del20220032.pdf
DEL2022_0034Convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération Paris-Vallée-de-la-Marne relative à l'observatoire fiscal partagé29-03-202229-03-202229-03-2022del20220034.pdf
DEL2022_0036Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de sécurisation préventive des bâtiments publics (Hôtel de ville, GS des Tilleuls, crèche collective du Luzard, Maison de l’enfance et de la famille, GS du Bois de la Grange, pôle culturel, stade des Totems et maison de quartier des Deux-Parcs)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220036.pdf
DEL2022_0038Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de rénovation de l'éclairage public (Marché à performance énergétique n° 2017-060_5e année)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220038.pdf
DEL2022_0040Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de sécurisation des bâtiments publics - installation d'alarmes anti-intrusion29-03-202229-03-202229-03-2022del20220040.pdf
DEL2022_0042Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de rénovation de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois (travaux de réfection de la cour d'école et des sanitaires)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220042.pdf
DEL2022_0044Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'évolution du parc communal de véhicules - acquisition de deux véhicules électriques29-03-202229-03-202229-03-2022del20220044.pdf
ARR2022_0111Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°565, Cimetière ancien, Emplacement n°6024-03-202228-03-202228-03-2022arr20220111.pdf
ARR2022_0113Convention de mise à disposition de salle communale au Conseil Syndical de la copropriété "Le Fief Sud 1"24-03-202228-03-202228-03-2022arr20220113.pdf
ARR2022_0112Autorisation des travaux d’entretien de disconnecteurs sur le réseau d’arrosage automatique sur l’ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186), du 05 février 2022 au 31 décembre 2022 inclus.24-03-202228-03-202228-03-2022arr20220112.pdf
ARR2022_0108Autorisation des travaux d'entretien d'espaces verts sur l'ensemble du territoire de la Commune de Noisiel (77186) du 15 mars au 31 décembre 2022.23-03-202224-03-202224-03-2022arr20220108.pdf
ARR2022_0110Arrêté réglementant la circulation le samedi 26 mars 2022 à l'occasion d'un défilé costumé pour le carnaval organisé par le service culture-animation de la mairie de Noisiel.23-03-202224-03-202224-03-2022arr20220110.pdf