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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0182Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, les jeudis 15 juin, 13 juillet et 10 août 2023 de 14h15 à 16h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur le Boulevard Salvador Allende au droit de la Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).07-06-202308-06-202308-06-2023arr20230182.pdf
ARR2023_0187Cessation de délégation de signature à Madame Christine NICAISE, rédacteur principal 1re classe titulaire, responsable du secteur Marchés Publics07-06-202308-06-202308-06-2023arr20230187.pdf
DEC2023_0073Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0024 du 25 février 2023 portant Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024)06-06-202308-06-202308-06-2023dec20230073.pdf
DEC2023_0075Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n°DEC2023_0022 du 25 février 2023 portant Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2023/2024)06-06-202308-06-202308-06-2023dec20230075.pdf
ARR2023_0176Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°359, Cimetière Nouveau, Emplacement n°25202-06-202305-06-202305-06-2023arr20230176.pdf
ARR2023_0179Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, le mardi 08 juin de 08h à 18h, pour cause d’une livraison, au droit du 60 cours des Roches « Résidence Jardin de Beauvoir bâtiment A » à NOISIEL (77186)05-06-202305-06-202305-06-2023arr20230179.pdf
ARR2023_0173Mainlevée de l'arrêté de péril provisoire relatif à l'incendie survenu le 23 mai 2022 dans l’habitation située au 20 square Jacques Menier à NOISIEL 7718602-06-202305-06-202305-06-2023arr20230173.pdf
ARR2023_0175Autorisation d'occupation de l'espace public, pour les spectacles "Fractions", "De Cuyper vs de Cuyper" et "Tu es là" dans le cadre du festival Par Has'ART, organisé par la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne, le 5 juillet 202302-06-202305-06-202305-06-2023arr20230175.pdf
DEC2023_0071Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.02-06-202305-06-202305-06-2023dec20230071.pdf
ARR2023_0174Autorisation d'organiser la fête des voisins sur le domaine public, le vendredi 02 juin 2023, de 18 h à 23 h, au droit de l’allée Roland Barthes à Noisiel (77186).02-06-202302-06-202302-06-2023arr20230174.pdf
ARR2023_0165Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Groupe scolaire "JULES FERRY" L02. Restaurant scolaire, sis, rue Jules Ferry à Noisiel (77186)30-05-202301-06-202301-06-2023arr20230165.pdf
ARR2023_0167Convention de mise à disposition de salles communales avec le collège Le Luzard31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230167.pdf
ARR2023_0169Autorisation de l'amicale du personnel de la ville de Noisiel à organiser un tournoi de pétanque dans le square du verger à Noisiel (77186), le samedi 16 septembre 2023 de 12 heures à 20 heures.31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230169.pdf
ARR2023_0171Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : École maternelle de la Ferme du Buisson, sise, Cours du Buisson à Noisiel (77186)31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230171.pdf
DEC2023_0058Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0021 du 21 février 2023 portant Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/2024)30-05-202301-06-202301-06-2023dec20230058.pdf
DEL2023_0060Modification du tableau des commissions municipales26-05-202301-06-202301-06-2023del20230060.pdf
DEL2023_0062Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de réfection de la cour de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230062.pdf
DEL2023_0064Demande de subvention au titre de la dotation politique de la ville (DPV) 2023 relative au projet de déconstruction de l’ancienne école maternelle de l’Allée-des-Bois26-05-202301-06-202301-06-2023del20230064.pdf
DEL2023_0066Convention de mise à disposition de deux parcelles à la société ENEDIS, pour l'implantation de postes électriques26-05-202301-06-202301-06-2023del20230066.pdf
DEL2023_0068Renouvellement des conventions de partenariat entre la Commune et les associations relais jeunes 77, ANPAA, Djamma Djigui et la police nationale26-05-202301-06-202301-06-2023del20230068.pdf
DEL2023_0070Adhésion au groupement d'intérêt public Okantis26-05-202301-06-202301-06-2023del20230070.pdf
ARR2023_0163Cessation de délégation de signature à Madame Ambre ANTALIK, attachée, responsable de la Direction des Finances et Marchés Publics30-05-202301-06-202301-06-2023arr20230163.pdf
ARR2023_0166Convention de mise à disposition de salles communales avec l'association "La Compagnie des passeurs"31-05-202301-06-202301-06-2023arr20230166.pdf
ARR2023_0168Autorisation de travaux de création de deux aires de jeux dans le parc de Noisiel (77186), pour la compte de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, du 5 au 26 juin 202331-05-202301-06-202301-06-2023arr20230168.pdf
ARR2023_0170Autorisation de travaux de remplacement de câble fibre optique dans la galerie souterraine située Cours du Buisson à NOISIEL (77186), le mercredi 7 juin 2023 de 9h30 à 11h3031-05-202301-06-202301-06-2023arr20230170.pdf