Recherche d'actes

Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2022_0130Autorisation de stationnement d'une grue mobile pour la Société AMP-GRUES, en vue de la dépose d'une grue de chantier allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), les 25 et 26 avril 2022.06-04-202207-04-202207-04-2022arr20220130.pdf
ARR2022_0117Autorisation d'intervention de travaux pour la pose de fourreaux télécom au 36, Cours du Buisson à Noisiel (77186) sur une période comprise entre le 11 avril et le 13 mai 2022 inclus.01-04-202204-04-202204-04-2022arr20220117.pdf
ARR2022_0119Autorisation d'organisation de manifestation exceptionnelle intitulée « FESTIVAL PULP » dans l'enceinte de l’établissement: Scène Nationale de Marne la Vallée - Ferme du Buisson, sise, allée de la Ferme à Noisiel du 8 au 10 avril 2022.01-04-202204-04-202204-04-2022arr20220119.pdf
ARR2022_0121Autorisation de travaux de terrassement sur trottoirs pour renouvellement du réseau GRDF au droit du 258 rue Henri Menier à Noisiel (77186), entre le 11 et le 29 avril 2022 inclus.01-04-202204-04-202204-04-2022arr20220121.pdf
ARR2022_0118Autorisation des travaux de curage et d'inspection télévisée (ITV) sur le réseau d'assainissement pluvial de la résidence ADOMA à Noisiel (77186) du 04 au 08 avril 2022.01-04-202204-04-202204-04-2022arr20220118.pdf
ARR2022_0120Autorisation des travaux d'inspection télévisée (ITV) du réseau d'assainissement pluvial sur le Chemin de la Rivière et le Boulevard Pierre Carle à Noisiel (77186) entre le 05 avril et le 31 mai 2022.01-04-202204-04-202204-04-2022arr20220120.pdf
ARR2022_0116Arrêté autorisant la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne, à organiser le dimanche 26 juin 2022, la 9e édition de l’Oxy’Trail : courses pédestres de 5 km, 13 km et 23 km, et 3 courses « Oxy’jeunes », sur le territoire de la commune de Noisiel, et réglementant la circulation et le stationnement.29-03-202231-03-202231-03-2022arr20220116.pdf
DEL2022_0037Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'opérations d'économie d'énergie - phase 2 des travaux de réfection des toitures et isolation (COSEC, LCR des Tilleuls et école maternelle de la Ferme du Buisson)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220037.pdf
DEL2022_0039Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de remplacement de l'éclairage des équipements publics par des leds (écoles maternelles Maryse Bastié et Tilleuls, Hôtel de ville, CTM et tennis du Verger)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220039.pdf
DEL2022_0031Mandat spécial au maire, aux adjoints au maire, aux conseillers municipaux de la ville de Noisiel et à la délégation étrangère de la ville de Poreč dans le cadre d'un accueil pour un accord de jumelage entre les villes de Poreč et Noisiel29-03-202229-03-202229-03-2022del20220031.pdf
DEL2022_0033Modification du tableau des effectifs29-03-202229-03-202229-03-2022del20220033.pdf
DEL2022_0035Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative à la phase 1 du projet de sécurisation et mise aux normes de la voirie (réfection du cours du Château)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220035.pdf
DEL2022_0041Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative à la phase 1 des travaux de mise aux normes PMR (Pôle culturel et groupe scolaire des Tilleuls)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220041.pdf
DEL2022_0043Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet d'extension du GS des Noyers (travaux de désamiantage)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220043.pdf
DEL2022_0045Conclusion du marché public de services relatif à la maintenance et aux travaux d'entretien du réseau de vidéoprotection29-03-202229-03-202229-03-2022del20220045.pdf
DEL2022_0047Convention cadre relative au fonctionnement du centre de vaccination contre la covid-19 de Noisiel 202229-03-202229-03-202229-03-2022del20220047.pdf
DEL2022_0049Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocation Familiale de Seine-et-Marne pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires29-03-202229-03-202229-03-2022del20220049.pdf
DEL2022_0051Demande de subvention auprès du conseil départemental pour l'achat d'un désherbeur mécanique dans le cadre de l'engagement "Zéro Phyto"29-03-202229-03-202229-03-2022del20220051.pdf
ARR2022_0115Autorisation des travaux d'aménagement des abords et espaces verts pour la société Bouygues Bâtiment IDF au 35 Grande Allée du 12 Février 1934 à Noisiel (77186) du 28 mars 2022 au 10 juin 202228-03-202229-03-202229-03-2022arr20220115.pdf
DEL2022_0038Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de rénovation de l'éclairage public (Marché à performance énergétique n° 2017-060_5e année)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220038.pdf
DEL2022_0040Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de sécurisation des bâtiments publics - installation d'alarmes anti-intrusion29-03-202229-03-202229-03-2022del20220040.pdf
DEL2022_0032Revalorisation du taux de rémunération des intermittents du spectacle intervenant pour la ville de Noisiel29-03-202229-03-202229-03-2022del20220032.pdf
DEL2022_0034Convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération Paris-Vallée-de-la-Marne relative à l'observatoire fiscal partagé29-03-202229-03-202229-03-2022del20220034.pdf
DEL2022_0036Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de sécurisation préventive des bâtiments publics (Hôtel de ville, GS des Tilleuls, crèche collective du Luzard, Maison de l’enfance et de la famille, GS du Bois de la Grange, pôle culturel, stade des Totems et maison de quartier des Deux-Parcs)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220036.pdf
DEL2022_0042Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 relative au projet de rénovation de l'école élémentaire de l'Allée-des-Bois (travaux de réfection de la cour d'école et des sanitaires)29-03-202229-03-202229-03-2022del20220042.pdf