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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0323Autorisation de travaux de terrassement et d’ouvertures de fouilles en vue du remplacement de divers transformateurs pour le compte d’Enedis, à Noisiel (77186), du 23 au 26 octobre 202303-10-202305-10-202305-10-2023arr20230323.pdf
ARR2023_0325Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux d'aménagement intérieur de l'Agence Postale au 15, Cours des Roches à NOISIEL du 16 octobre au 8 décembre 2023 inclus03-10-202305-10-202305-10-2023arr20230325.pdf
ARR2023_0327Convention de mise à disposition de salle communale à l'Etablissement Français du Sang (EFS)03-10-202305-10-202305-10-2023arr20230327.pdf
DEL2023_0123Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la décision modificative n° 1 du budget 202329-09-202305-10-202305-10-2023del20230123.pdf
DEL2023_0125Acceptation de fonds de concours au titre de la dissolution du SYMVEP pour l'opération mise en sécurité par murs de soutènement du talus cours de l'arche Guédon et réfection partielle de la voirie29-09-202305-10-202305-10-2023del20230125.pdf
DEL2023_0127Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 202229-09-202305-10-202305-10-2023del20230127.pdf
DEL2023_0129Convention entre l'Amicale du personnel et la Commune de Noisiel29-09-202305-10-202305-10-2023del20230129.pdf
DEL2023_0131Lancement et élaboration du nouveau contrat de ville 2024-203029-09-202305-10-202305-10-2023del20230131.pdf
ARR2023_0320Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Case Columbarium n°14, Cimetière Nouveau, Emplacement n°572-1428-09-202302-10-202302-10-2023arr20230320.pdf
ARR2023_0322Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson dans le cadre du dispositif d'Enseignement Internationaux de Langues étrangères (EILE).28-09-202302-10-202302-10-2023arr20230322.pdf
ARR2023_0310Autorisation d'occupation du domaine public sur l'esplanade François-Mitterrand le mercredi 11 octobre 2023 pour l'animation "Voyage autour du sport" de l'association Les Petits Débrouillards28-09-202302-10-202302-10-2023arr20230310.pdf
ARR2023_0321Convention de mise à disposition de salles de classe de l'école élémentaire de la Ferme du Buisson à l'association École de Cambodgien de Marne-la-Vallée28-09-202302-10-202302-10-2023arr20230321.pdf
DEC2023_0121Convention de mise à disposition de salles communales avec le Syndic de copropriété Foncia Noisy-le-Grand28-09-202302-10-202302-10-2023dec20230121.pdf
ARR2023_0319Autorisation d’installer une tour échafaudage de 6 m de haut pour la société « Chapter 2 » le lundi 2 octobre 2023 de 08h00 à 12h00 sur le parvis de l’entrée du Parc de Noisiel, cours du Château à Noisiel (77186)28-09-202329-09-202329-09-2023arr20230319.pdf
ARR2023_0311Convention de mise à disposition ponctuelle d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230311.pdf
ARR2023_0313Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel à l'association "Amicale du Personnel de la ville de Noisiel" pour la saison sportive 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230313.pdf
ARR2023_0315Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel au collège Le Luzard (77186) à Noisiel pour l'année scolaire 2023-202427-09-202328-09-202328-09-2023arr20230315.pdf
ARR2023_0317Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" pour la saison 2023-202427-09-202328-09-202328-09-2023arr20230317.pdf
DEC2023_0118Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.27-09-202328-09-202328-09-2023dec20230118.pdf
DEC2023_0120Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la ville de Noisiel aux établissements scolaires pour l'année scolaire 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023dec20230120.pdf
ARR2023_0308Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard (reprise intégrale de l'acte antérieur)22-09-202328-09-202328-09-2023arr20230308.pdf
ARR2023_0312Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Amicale du Personnel de la ville de Noisiel.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230312.pdf
ARR2023_0314Délégation de signature à Monsieur Roger Lopes Torres, attaché principal titulaire, directeur des finances et des marchés publics27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230314.pdf
ARR2023_0316Convention de mise à disposition d'équipements sportifs communaux de la ville de Noisiel à l'association sportive "Vovinam Viet Vo dao" pour la saison 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230316.pdf
ARR2023_0318Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la commune de Noisiel à l'association sportive "Aîkido club de Noisiel" pour la saison 2023-2024.27-09-202328-09-202328-09-2023arr20230318.pdf