Portail actes - Listes

liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 50M3, l'après midi du mercredi 24 septembre 2014 et le matin du jeudi 25 septembre 2014, 14 promenade François RABELAIS, à Noisiel (77186)18-09-201425-09-2014arr20140179.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un spectacle de cirque vivant, organisé par la Ferme du Buisson à Noisiel, le jeudi 25 septembre 2014, de 14h00 à 22h00, place Gaston DEFFERRE à Noisiel, 77186.19-09-201425-09-201425-09-2014arr20140180.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2014/049 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la maison Pour Tous des 2 Parcs de la Ville de Noisiel24-09-201425-09-201425-09-2014dec20140199.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/059 relatif au spectacle "DICK ANNEGARN-VELO TOUR"24-09-201425-09-201425-09-2014dec20140200.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe GAMBETTA ILE DE FRANCE, cours du Buisson à Noisiel(77186), du lundi 15 septembre 2014 au lundi 14 septembre 2015 inclus.17-09-201422-09-201422-09-2014arr20140176.pdf
Arrêté réglementant la circulation à l'occasion d'une déambulation exceptionnelle d'animaux sur la Commune de Noisiel dans le cadre des Journées du Patrimoine, le samedi 20 septembre 201417-09-201418-09-201418-09-2014arr20140175.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association Nationale d'Action Sociale 7516-09-201418-09-201418-09-2014dec20140196.pdf
Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201418-09-201418-09-2014dec20140197.pdf
Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201418-09-201418-09-2014dec20140198.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201416-09-2014decconv20140195.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour la dépose et la pose de candélabres du 15 septembre 2014 au 24 septembre 201410-09-201415-09-2014arr20140172.pdf
Neutralisation de 2 places de stationnement face au N°5 de l'Avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) pour permettre les livraisons quotidiennes de la restauration provisoire du centre de formation de la RATP du vendredi 05 septembre 2014 au vendredi 02 janvier 201515-09-201415-09-2014arr20140173.pdf
Nomination temporaire de Madame SONNY KE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes temporaire - secteur médecine sportive12-09-201415-09-2014arr20140174.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du HANDBALL CLUB de NOISIEL en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140185.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du lycée René CASSIN en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140186.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du lycée Gérard DE NERVAL en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140187.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du réciproque d'équipement sportifs entre la Ville de Noisiel et l'Ecole Nationale des Fiances Publiques (établissement situé à Noisiel)09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140188.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux sapeurs pompiers du Centre d'Incendie et de Secours de Lognes09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140189.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association Sportive NESTLE FRANCE09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140190.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140191.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140192.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140193.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140194.pdf
Arrêté complémentaire aux autorisations d'occupation du domaine public par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 juillet 2014 au 02 mars 2016 inclus, délivrées par arrêtés N°2014_139 du 08 juillet 2014 et N°2014_151 du 13 août 2014.10-09-201411-09-201411-09-2014arr20140168.pdf
Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 12 rue Anatole France à Noisiel (77186)10-09-201411-09-201411-09-2014arr20140169.pdf