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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Désignation des suppléants de monsieur Le Maire du 18 octobre 2014 au 26 octobre 2014 inclus10-10-201413-10-201413-10-2014arr20140185.pdf
Arrêté autorisant le Collège du Luzard à organiser un cross dans le Parc de Noisiel, le jeudi 16 octobre 2014 de 10 heures à 17 heures09-10-201413-10-201413-10-2014arr20140186.pdf
Arrêté de fermeture d'un établissement recevant du public: centre de Loisirs allée des Bois, sis rue Marcelin BERTHELOT, à Noisiel (77186)09-10-201413-10-201413-10-2014arr20140187.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'une benne de chantier et d'un échafaudage par Monsieur Denis DI VITO, au droit du 5 rue Jean Jaurès à Noisiel (77186), pour 30 jours calendaires, soit du mercredi 15 octobre 2014 au jeudi 13 novembre 2014 inclus09-10-201413-10-201413-10-2014arr20140188.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour un action de prévention sur le dépistage du cancer du sein, dans le cadre de l'opération "OCTOBRE ROSE", portée par la MJC - Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 24 octobre, de 14h00 à 18h00, allée Albert CAMUS à Noisiel08-10-201413-10-201413-10-2014arr20140189.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/065 relatif au spectacle "LES DEUX BOSSUS ET LA LUNE"09-10-201413-10-201413-10-2014dec20140214.pdf
Autorisation de neutralisation du stationnement au droit de chaque cabine téléphonique à Noisiel (77186) pour le stationnement d'un camion grue pour la dépose de la cabine téléphonique du 06 octobre 2014 au 27 octobre 201430-09-201402-10-2014arr20140181.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau ORANGE, cours des Roches à Noisiel (77186) pour la pose d'une armoire et d'une chambre ORANGE du 06 octobre 2014 au 13 octobre 201430-09-201402-10-2014arr20140182.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours des 2 Parcs à Noisiel (77186) pour raccordement électrique HTA du 06 octobre 2014 au 03 novembre 201430-09-201402-10-2014arr20140183.pdf
Autorisation de stationnement d'une unité mobile de type semi-remorque de 15 mètres de long sur 3 mètres de large, les 23 et 30 octobre 2014 de 12h00 à 18h00, les 06, 20 et 27 novembre 2014, de 12h00 à 18h00, les 04 et 11 novembre 2014 de 12h00 à 18h00, avenue Pierre Mendès FRANCE, face au Lycée René CASSIN, à Noisiel (77186)29-09-201402-10-201402-10-2014arr20140184.pdf
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal26-09-201430-09-201430-09-2014del20140204b.pdf
Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée26-09-201430-09-201430-09-2014del20140205b.pdf
Modification des compétences de la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée - ajout de la compétence santé26-09-201430-09-201430-09-2014del20140206b.pdf
Désignation d'un délégué de la Commune au sein du Conseil d'Administration de l'Association du club de prévention de Marne la Vallée26-09-201430-09-201430-09-2014del20140207b.pdf
Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal26-09-201430-09-201430-09-2014del20140208b.pdf
Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial entre la Commune et la Direction Territoriale de l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration de Melun26-09-201430-09-201430-09-2014del20140209b.pdf
Convention de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel, pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil26-09-201430-09-201430-09-2014del20140210b.pdf
Convention avec le département pour l'adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)26-09-201430-09-201430-09-2014del20140211b.pdf
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Association Culture du cœur de Seine et Marne26-09-201430-09-201430-09-2014delconv20140212b.pdf
Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat26-09-201430-09-201430-09-2014del20140213b.pdf
Conclusion du marché public de services n°2014/058 relatif au spectacle "Ego le cachalot"25-09-201429-09-201429-09-2014dec20140201.pdf
Conclusion du marché public de services n°2014/056 relatif aux ateliers coaching emplois destinés aux Noisieliens25-09-201429-09-201429-09-2014dec20140202.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°2014/063 de mission d'assistance et de représentation juridiques concernant la situation d'un agent contractuel de droit public de la Ville26-09-201429-09-201429-09-2014dec20140203.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion de vente de plat à emporter, le dimanche 19 octobre 2014, de 14h00 à 18h00, 34 cours des Roches, face à l'auditorium, à Noisiel (77186)18-09-201425-09-201425-09-2014arr20140177.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 30 septembre 2014 au 05 octobre inclus 201425-09-201425-09-201425-09-2014arr20140178.pdf