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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de services N°2014/076 - Assistance et maintenance technique du système KEEPSET du Tennis Club de Noisiel avec BODET SOFTWARE27-11-201401-12-201401-12-2014dec20140255.pdf
Conclusion du marché de services N°2014/075 relatif à la mise en place de la réalisation d'un stage BAFA approfondissement en externat en discontinu - décembre 201427-11-201401-12-201401-12-2014dec20140256.pdf
Complément à la délégation de fonction au 6ème Maire adjoint26-11-201427-11-201427-11-2014arr20140200.pdf
Installation d'un conseiller municipal et mise à jour du tableau du conseil Municipal24-11-201427-11-201427-11-2014del20140232.pdf
Modification du tableau des Commissions Municipales24-11-201427-11-201427-11-2014del20140233.pdf
Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux24-11-201427-11-201427-11-2014del20140234.pdf
Avenant N°1 à la convention avec la Préfecture de Seine et Marne concernant la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité24-11-201427-11-201427-11-2014delconv20140235.pdf
Versement d'une indemnité à deux agents de la police municipale suite à outrage24-11-201427-11-201427-11-2014del20140236.pdf
Décision Modificative N°2 - Budget 201424-11-201427-11-201427-11-2014del20140237.pdf
Révision des Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement 2006/201524-11-201427-11-201427-11-2014del20140238.pdf
Admissions en non valeur24-11-201427-11-201427-11-2014del20140239.pdf
Durée des amortissements (complément à la délibération du 26 mars 2010)24-11-201427-11-201427-11-2014del20140240.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive BADMINTON CLUB de NOISIEL - Participation à une compétition internationale24-11-201427-11-201427-11-2014del20140241.pdf
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive BADMINTON CLUB de NOISIEL - Remboursement d'un chèque adhésion24-11-201427-11-201427-11-2014del20140242.pdf
Actions éducatives innovantes: Ecoles élémentaires des Tilleuls et Jules Ferry; Ecole maternelle de la Ferme du Buisson24-11-201427-11-201427-11-2014del20140243.pdf
Mise en place d'une convention de mise à disposition de locaux entre l'APES - France Habitation et la Ville de Noisiel24-11-201427-11-201427-11-2014del20140244.pdf
Cession par la Commune de l'immeuble sis 2 allée Jean-Paul Sartre / 21 allée Denis Diderot24-11-201427-11-201427-11-2014del20140245.pdf
Autorisation donnée à la Société GPJ SAS à déposer un permis de construire pour l'immeuble sis 2 allée Jean-Paul Sartre / 21 allée Denis Diderot24-11-201427-11-201427-11-2014del20140246.pdf
Rétrocession par l'Association Syndicale Libre "le Bois de la Maillière" au profit de la Commune, des allée Jacques Duclos, Max Dormoy, Amboise Croizat, Jean-Baptiste Lebas, Léo Lagrange, Benoît Frachon et Léon Jouhaux (parcelles cadastrées AE N°108p et 117p)24-11-201427-11-201427-11-2014del20140247.pdf
Acquisition par la commune auprès d'EPAMARNE de l'Allée de la Ferme, pour partie, du Cours du Buisson, pour partie, et du passage louis Logre, pour partie.24-11-201427-11-201427-11-2014del20140248.pdf
Signature d'une convention de mise à disposition du parking de la Maison des Fêtes Familiales au profit de la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée24-11-201427-11-201427-11-2014del20140249.pdf
Signature d'un protocole d'accord entre Antin Résidences et la Commune pour l'accès à la Halle des Sports dans le cadre des travaux de construction de la résidence pour étudiants et apprentis sis 1, cours des Roches24-11-201427-11-201427-11-2014delconv20140250.pdf
Avis de la Commune de Noisiel sur le Projet de Schéma Régional de Coopération Intercommunale24-11-201427-11-201427-11-2014del20140251.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public, autorisée par la maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.14.00007, pour la rénovation de la crèche familiale et la Maison Pour Tous des deux Parcs, sises rue Marcelin BERTHELOT, à Noisiel20-11-201424-11-201424-11-2014arr20140199.pdf
Signature du bail commercial sis 69, cours des Roches à Noisiel (77186) avec la SARL restaurant EXPRESS ISTANBUL19-11-201421-11-201421-11-2014condec20140231.pdf