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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Arrêté du Maire au nom de l'Etat pour des travaux portant sur un établissement recevant du public (Collège de la Maillière) dans le cadre d'une demande de permis de construire modificatif, sis rue Cinna à Noisiel (77186)08-08-201414-08-201414-08-2014arr20140150.pdf
Autorisation d'occupation du domaine public pour la neutralisation de 2 places de stationnement, par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 juillet 2014 au 02 mars 2016 inclus. Complément de l'autorisation donnée par l'arrêté n°ARR2014_0139.13-08-201414-08-2014arr20140151.pdf
Remboursement du coût de location de la Maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 20 septembre 2014 à Monsieur GAY David en raison de l'annulation de sa manifestations suites à des circonstances particulières indépendantes de sa volonté.06-08-201414-08-201414-08-2014dec20140167.pdf
Remboursement du coût de location de la Maison des Fêtes Familiales de Noisiel du 24 mai 2014 à Monsieur DOURBECKER Franck en raison de l'annulation de sa manifestation suite à un tragique événement familiale survenu le 17 mai 201406-08-201414-08-201414-08-2014dec20140168.pdf
Régie centralisée de recettes (reprise intégrale à effet du 2 septembre 2014)07-08-201414-08-201414-08-2014dec20140169.pdf
Clôture de la sous-régie centralisée de recettes du centre de préados des Totems07-08-201414-08-201414-08-2014dec20140170.pdf
Correction d'une erreur matérielle dans la décision N°DEC2014_0165 portant sur la conclusion du marché public N°2014/038 relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques13-08-201414-08-201414-08-2014dec20140171.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Rue de la mare Blanche à Noisiel (77186) pour la dépose et la pose de candélabres du 15 août 2014 au 15 septembre 201408-08-201411-08-2014arr20140148.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 8,00 mètres, le samedi 09 août 2014, de 10h00 à 17h00, 68 cours des Roches à Noisiel (77186)31-07-201407-08-2014arr20140147.pdf
Conclusion du marché public N°2014/038 - relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques06-08-201407-08-201407-08-2014dec20140165.pdf
Abrogation de la décision fixant les tarifs du centre de préados des Totems et fixation des tarifs des activités de la Maison de la Jeunesse à compter du 2 septembre 201406-08-201407-08-201407-08-2014dec20140166.pdf
Conclusion de l'avenant N°1 au marché public de travaux N°2013/096-02 relatif à la mise en place de la place de la signalétiques de plaques de rue01-08-201404-08-201404-08-2014dec20140163.pdf
Correction d'une erreur matérielle glissée dans la décision N°DEC2014_0049 portant sur la conclusion du marché de services N°2013/118 relatif à l'organisation des centres de vacances été 2014 et conclusion des avenants N°1 aux marchés publics de services N°2013/118-02 et 2013/-1301-08-201404-08-201404-08-2014dec20140164.pdf
Modification de la délimitation du périmètre et de la réglementation du marché d'approvisionnement du Luzard à Noisiel (77186)25-07-201431-07-201431-07-2014arr20140146.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2014/017 relatif à la mise aux normes des ascenseurs de l'Hôtel de Ville et du groupe scolaire des Noyers de la Ville de Noisiel29-07-201431-07-201431-07-2014dec20140162.pdf
Autorisation de la mise en place d'une déviation boulevard Pierre CARLE du rond point des Quatre Pavés à la limite communale à Noisiel (77186) pour les travaux réalisés sur le cours de l'arche Guédon à Torcy du 28 juillet 2014 au 29 juillet 201425-07-201428-07-2014arr20140145.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public accordée par Le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.13.00008, portant sur la construction de modulaires en vue d'accueillir un lieu de culte pour l'Association OUMA, sis grande Allée des Bois à Noisiel (77186)17-07-201424-07-201424-07-2014arr20140142.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par Le Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.14.0005, pour l'aménagement d'une épicerie, 29 place Emile Menier à Noisiel17-07-201424-07-201424-07-2014arr20140143.pdf
Arrêté autorisant l'Amicale du Personnel de la Ville de Noisiel à organiser un concours de pétanque dans le square du verger, le samedi 13 septembre 2014 de 12 heures à 20 heures18-07-201424-07-201424-07-2014arr20140144.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/048 relatif à l'établissement d'un diagnostic du quartier des deux-parcs en vue d'une candidature à l'ANRU 223-07-201424-07-201424-07-2014dec20140160.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/047 relatif au mandat de gestion locative des locaux à usage commercial sis 55 et 69 cours des Roches à Noisiel23-07-201424-07-201424-07-2014dec20140161.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par la Maire au nom de l'Etat / AT N°077.337.14.0003, pour l'aménagement d'une pizzeria, sis 27 cours des Roches à Noisiel11-07-201417-07-201417-07-2014arr20140141.pdf
Conclusion d'une convention temporaire du terrain situé place du Bois de la Grange11-07-201417-07-201417-07-2014decconv20140159.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 12 juillet 2014 au 20 juillet 2014 inclus07-07-201410-07-201410-07-2014arr20140137.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 26 juillet 2014 au 24 août 2014 inclus08-07-201410-07-201410-07-2014arr20140138.pdf