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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Convention relative au remboursement par la Commune de Noisiel des frais de scolarité des enfants de l’aire de stationnement des gens du voyage situé côté Noisiel à la Commune d’Emerainville27-11-201503-12-201503-12-2015delconv20150214.pdf
Avenants aux conventions de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil27-11-201503-12-201503-12-2015del20150215.pdf
Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne portant sur « Expérimentation pour la mise en œuvre de projets élaborés par les adolescents »27-11-201503-12-201503-12-2015delconvs20150216.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d’assainissement pour un branchement d'assianissement Villa Edourad MANET à Noisiel (77186) du 07 décembre 2015 au 11 décembre 201523-11-201530-11-2015arr20150195.pdf
Autorisation de neutralisation de 6 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'installation d'une aire de livraison chantier à compter du vendredi 27 novembre 2015 pour une durée de 18 mois23-11-201530-11-2015arr20150196.pdf
Revalorisation du tarif de location du garage sis 2 place Henri BARBUSSE pour l'année 201625-11-201530-11-201530-11-2015dec20150194.pdf
Modification du tableau de effectifs27-11-201530-11-201530-11-2015del20150195.pdf
Action de défense de la Commune de Noisiel dans le cadre d'un recours en annulation et d'un référé suspension et conclusion du marché public de présentations intellectuelles N°2015/076 d'assistance juridique avec le cabinet d'avocats SYMCHOWICZ-WEISSBERG & ASSOCIES - Affaire Association NOISIEL BASKET c/ Commune de NOISIEL26-11-201527-11-201527-11-2015dec20150193.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement Villa Auguste RENOIR à Noisiel (77186)pour la rénovation d'un robinet gaz du 23 novembre 2015 au 18 décembre 2015.18-11-201526-11-2015arr20150192.pdf
Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de 6 poteaux bois et 6 buses béton sur l'allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour alimentation électrique provisoire de chantier à compter du 26 novembre 2015 pour une durée de 24 mois18-11-201526-11-2015arr20150193.pdf
Numérotation du programme immobilier "RÉSIDENCE ÉTUDIANTS ET JEUNES ACTIFS" réalisé par la SA ANTIN RÉSIDENCES, sur le cours des Roches à Noisiel (77186)20-11-201526-11-201526-11-2015arr20150194.pdf
Conclusion du marché public de fournitures courantes et de services N°2015/062 - relatif à la fourniture de matériel et de licences informatiques23-11-201524-11-201524-11-2015dec20150192.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/071 relatif au spectacle "Alice au delà des différences"20-11-201523-11-201523-11-2015dec20150190.pdf
Conclusion avec la Caisse d’Épargne d'un contrat de prêt N°9653686 à taux fixe d'un montant de 300.000 euros dans le cadre du financement des investissements 201520-11-201523-11-201523-11-2015dec20150191-1.pdf
Arrêté réglementant le stationnement des véhicules au droit des équipements publics et lieux de culte, suite au passage du plan Vigipirate au niveau "Alerte Attentat", à compter du 17 novembre 2015 pour une durée illimitée.18-11-201519-11-201519-11-2015arr20150191.pdf
Conclusion du marché public de services n° 2015/069 relatif au spectacle "Un couple presque parfait"18-11-201519-11-201519-11-2015dec20150189.pdf
Demande d'autorisation de travaux relative à un établissement recevant du public autorisée par le Maire au nom de l’État / AT N°077.337.15.00005, pour l'aménagement d'un cabinet médical, sis 1 allée des Noyers, à Noisiel (77186)06-11-201516-11-201516-11-2015arr20150190.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/059-02 relatif à l'organisation de séjours classes de découvertes - 2016 "séjour ski - École Jules FERRY"13-11-201516-11-201516-11-2015dec20150187.pdf
Conclusion du marché public de services N°2015/064 relatif à la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires (TAP) durant l'année scolaire 2015-2016 "intervention pluridisciplinaire autour de la thématique voyage dans l'espace"13-11-201516-11-201516-11-2015dec20150188.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public centre du quartier du Luzard lot N°1: Conservatoire du Val Maubuée Boris VIAN 14, allée Boris VIAN, 31 bis, cours des Roches à Noisiel (77186)06-11-201512-11-201512-11-2015arr20150184.pdf
Autorisation de poursuite des activités d'un établissement recevant du public centre de quartier du Luzard lot N°2 Auditorium Jean COCTEAU 34 bis , cours des Roches à Noisiel (77186)06-11-201512-11-201512-11-2015arr20150185.pdf
Autorisation de matérialisation au sol d'un emplacement de stationnement de livraison au droit de l'entrée de service de la Mairie place Henri BARBUSSE à Noisiel (77186)06-11-201512-11-2015arr20150186.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement au cours des Roches à Noisiel (77186) pour des travaux sur le réseau électrique du 16 novembre 2015 au 27 novembre 201506-11-201512-11-2015arr20150187.pdf
Autorisation des travaux de réhabilitation sur le réseau d'assainissement, promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du 16 novembre 2015 au 27 novembre 201506-11-201512-11-2015arr20150188.pdf
Autorisation des travaux enfouissement et de terrassement angle allée Pierre BEREGOVOY / 3 avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour des travaux sur le réseau électrique du 16 novembre 2015 au 27 novembre 201506-11-201512-11-2015arr20150189.pdf