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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0080Complément à la délégation de fonction au 4ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140080.pdf
ARR2014_0082Complément à la délégation de fonction au 6ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140082.pdf
ARR2014_0084Complément à la délégation de fonction au 8ème au maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140084.pdf
ARR2014_0086Complément à la délégation de fonction à un conseiller municipal18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140086.pdf
ARR2014_0088Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du mardi 22 avril 2014 au vendredi 20 juin 201411-04-201422-04-201422-04-2014arr20140088.pdf
ARR2014_0090Autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'accès au chantier du mardi 22 avril 2014 au jeudi 31 décembre 201411-04-201422-04-2014arr20140090.pdf
ARR2014_0076Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 19 avril 2014 au 27 avril 2014 inclus15-04-201418-04-201418-04-2014arr20140076.pdf
DEC2014_0098Conclusion du marché public de services N°2014/025 relatif à la mise en place d'ateliers "zen"17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140098.pdf
DEC2014_0100Conclusion du marché public de services N°201/026 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "activités sportives" pour les préadolescents avec la Base de Loisirs de Cergy-Pontoise17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140100.pdf
DEC2014_0102Conclusion du marché public de services N°2014/028 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "Raid sportif en Ile de France" pour les jeunes avec UFOLEP 7717-04-201418-04-201418-04-2014dec20140102.pdf
ARR2014_0075Nomination de Jean-Michel BIRON en qualité de mandataire des sous-régies centralisées de recettes - milieux ouverts09-04-201418-04-2014arr20140075.pdf
DEC2014_0097Conclusion du marché public de services N°2014/024 relatif à la mise en place et à la réalisation d'un stage BAFA théorique en externat en continu - avril 201417-04-201418-04-201418-04-2014dec20140097.pdf
DEC2014_0099Conclusion du marché public de services N°2014/022 relatif au spectacle " La Guinguette à roulettes" avec la compagnie La Guinche17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140099.pdf
DEC2014_0101Conclusion du marché public de services N°2014/027 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 " A la découverte d'Annecy" pour les préadolescents avec FUAJ17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140101.pdf
DEC2014_0103Tarif du mini-séjour jeunes été 2014 - Raid sportif en Ile de France17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140103.pdf
DEL2014_0082Election des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des résidus ménagers de Lagny et sa région (SIETREM)11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0082.pdf
DEL2014_0084Election des délégués de la Commune au sein des Conseils d'Administration des collèges et des lycées11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0084.pdf
DEL2014_0086Désignation des délégués de la commune à la Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Lognes - Emerainville11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0086.pdf
DEL2014_0088Modification du tableau des effectifs11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0088.pdf
DEL2014_0090Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de service N°2013/051 relatif à la maintenance préventive et corrective, au renouvellement et au réaménagement du réseau d'éclairage public et de signalisation tricolore, et à la mise en place des illuminations festives11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0090.pdf
DEL2014_0092Actualisation du contrat Départemental de développement Durable (C3D) passé entre le Département de Seine et Marne, la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée/Val Maubuée et les Communes du Val Maubuée11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0092.pdf
DEL2014_0094Demande de subvention pour le fonctionnement de l'activité de la médecine sportive - Conseil Générale de Seine et Marne11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0094.pdf
DEL2014_0096Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Office Municipal des Sports de Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0096.pdf
DEL2014_0076Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal selon l'Article L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0076.pdf
DEL2014_0078Constitution de la Commission d'Appel d'Offres11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0078.pdf