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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2014_0204Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de clôture provisoire sur l'arrière du bâtiment du centre de Formation de la RATP sur l'allée du Stade des totems et la neutralisation de 3 places de stationnement allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186) du 15 décembre 2014 au 29 mai 2015.05-12-201408-12-2014arr20140204.pdf
DEC2014_0258Conclusion du marché public de services N°2014/078 "Ateliers Athlétique" dans le cadre du PEDT 2014-2015 avec l'Association Marne la Vallée Athlétisme de Lognes02-12-201408-12-201408-12-2014dec20140258.pdf
DEC2014_0260Conclusion du marché public de services N°204/082 relatif à la "Blanchisserie du Linge des Centres de Loisirs de la Ville" avec l'E.S.A.T - La Grange au Bois05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140260.pdf
DEC2014_0262Revalorisation du tarif de location du garage sis 2, place Henri BARBUSSE pour l'année 201505-12-201408-12-201408-12-2014dec20140262.pdf
ARR2014_0201Arrêté autorisant l'Inspection de l(Education Nationale de Torcy à organiser, dans le cadre du TELETHON, un cross dans le parc de Noisiel, le vendredi 5 décembre 2014 de 9 heures 30 à 15 heures 4502-12-201404-12-201404-12-2014arr20140201.pdf
DEC2014_0253Conclusion du marché public de travaux N°2014/049-05 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la Maison pour Tous des 2 parcs de la Ville de Noisiel - Lot N°527-11-201401-12-201401-12-2014dec20140253.pdf
DEC2014_0255Conclusion du marché public de services N°2014/076 - Assistance et maintenance technique du système KEEPSET du Tennis Club de Noisiel avec BODET SOFTWARE27-11-201401-12-201401-12-2014dec20140255.pdf
DEC2014_0252Complément à décision N°2014-0067 portant tarifs des classes de découverte à compter du 1er septembre 201427-11-201401-12-201401-12-2014dec20140252.pdf
DEC2014_0254Conclusion du marché public des services N°2014/074 relatif au spectacles de Noël 2014 "Comment ça va la terre" et la 'Cour d'Eole" destinés aux enfants de écoles maternelles et élémentaires27-11-201401-12-201401-12-2014dec20140254.pdf
DEC2014_0256Conclusion du marché de services N°2014/075 relatif à la mise en place de la réalisation d'un stage BAFA approfondissement en externat en discontinu - décembre 201427-11-201401-12-201401-12-2014dec20140256.pdf
DEL2014_0236Versement d'une indemnité à deux agents de la police municipale suite à outrage24-11-201427-11-201427-11-2014del20140236.pdf
DEL2014_0238Révision des Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement 2006/201524-11-201427-11-201427-11-2014del20140238.pdf
DEL2014_0240Durée des amortissements (complément à la délibération du 26 mars 2010)24-11-201427-11-201427-11-2014del20140240.pdf
DEL2014_0242Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive BADMINTON CLUB de NOISIEL - Remboursement d'un chèque adhésion24-11-201427-11-201427-11-2014del20140242.pdf
DEL2014_0244Mise en place d'une convention de mise à disposition de locaux entre l'APES - France Habitation et la Ville de Noisiel24-11-201427-11-201427-11-2014del20140244.pdf
DEL2014_0246Autorisation donnée à la Société GPJ SAS à déposer un permis de construire pour l'immeuble sis 2 allée Jean-Paul Sartre / 21 allée Denis Diderot24-11-201427-11-201427-11-2014del20140246.pdf
DEL2014_0248Acquisition par la commune auprès d'EPAMARNE de l'Allée de la Ferme, pour partie, du Cours du Buisson, pour partie, et du passage louis Logre, pour partie.24-11-201427-11-201427-11-2014del20140248.pdf
DEL2014_0250Signature d'un protocole d'accord entre Antin Résidences et la Commune pour l'accès à la Halle des Sports dans le cadre des travaux de construction de la résidence pour étudiants et apprentis sis 1, cours des Roches24-11-201427-11-201427-11-2014delconv20140250.pdf
ARR2014_0200Complément à la délégation de fonction au 6ème Maire adjoint26-11-201427-11-201427-11-2014arr20140200.pdf
DEL2014_0232Installation d'un conseiller municipal et mise à jour du tableau du conseil Municipal24-11-201427-11-201427-11-2014del20140232.pdf
DEL2014_0234Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux24-11-201427-11-201427-11-2014del20140234.pdf
DEL2014_0235Avenant N°1 à la convention avec la Préfecture de Seine et Marne concernant la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité24-11-201427-11-201427-11-2014delconv20140235.pdf
DEL2014_0237Décision Modificative N°2 - Budget 201424-11-201427-11-201427-11-2014del20140237.pdf
DEL2014_0239Admissions en non valeur24-11-201427-11-201427-11-2014del20140239.pdf
DEL2014_0241Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive BADMINTON CLUB de NOISIEL - Participation à une compétition internationale24-11-201427-11-201427-11-2014del20140241.pdf