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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2014_0290Attribution d’une subvention exceptionnelle à des Associations humanitaires19-12-201423-12-201423-12-2014del20140290.pdf
DEC2014_0270Conclusion du marché public de servies N°2014/072 relatif à la gestion des abonnements aux périodiques21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140270.pdf
DEC2014_0272Conclusion du marché public de services N°2014/086 "Service gratuit et confidentiel d'information d'accès au droit et parentalité pour tout public, service de soutien psychologique et service d'accompagnement vers l'emploi pour les femmes en difficulté"21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140272.pdf
ARR2014_0213Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour la pose d'une chambre du 23 décembre 2014 au 31 décembre 201419-12-201422-12-2014arr20140213.pdf
DEC2014_0268Conclusion du marché public de services N°2014/083 relatif à la maintenance du progiciel "CIRIL GF / GRH" avec la Société CIRIL21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140268.pdf
DEC2014_0269Conclusion du marché public de services N°2014/069 relatif à la location de cars avec chauffeur21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140269.pdf
DEC2014_0271Conclusion du marché public de services N°2014/087 relatif à l'organisation de l'animation du banquet du nouvel an des personnes retraitées ave la Société "K'DANCE ANIMATION"21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140271.pdf
DEC2014_0273Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 201519-12-201422-12-201422-12-2014dec20140273.pdf
ARR2014_0211Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 29 décembre 2014 au 4 janvier 2015 inclus18-12-201419-12-201419-12-2014arr20140211.pdf
ARR2014_0210Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 25 décembre 2014 au 28 décembre 2014 inclus18-12-201419-12-201419-12-2014arr20140210.pdf
ARR2014_0212Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbe des stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 19 décembre 2014 au dimanche 21 décembre 2014 inclus19-12-201419-12-201419-12-2014arr20140212.pdf
DEC2014_0267Conclusion du marché de fournitures N°2014/080 relatif à la location longue durée d'une batterie de traction devant servir au fonctionnement d'un véhicule électrique de la Commune de Noisiel avec la GROUPE DIAC LOCATION.16-12-201418-12-201418-12-2014dec20140267.pdf
ARR2014_0209Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la Société L&M BATIMENT, du lundi 05 janvier 2015 au vendredi 23 janvier 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 147 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)13-12-201418-12-201418-12-2014arr20140209.pdf
DEC2014_0266Virement de crédit d'un montant de 37 000 Euros du chapitre 022 "Dépenses Imprévues" au chapitre 012 "Charges de Personnel"16-12-201417-12-201417-12-2014dec20140266.pdf
ARR2014_0208Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbe des Stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 12 décembre 2014 au lundi 15 décembre 2014 inclus.12-12-201415-12-201415-12-2014arr20140208.pdf
DEC2014_0264Conclusion du marché public de services N°2014/073 relatif à l'organisation de séjours classes de découverte - 201513-12-201415-12-201415-12-2014dec20140264.pdf
ARR2014_0205Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal09-12-201411-12-201411-12-2014arr20140205.pdf
ARR2014_0207arrêté portant mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM56 sise proximité de l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)10-12-201411-12-201411-12-2014arr20140207.pdf
ARR2014_0206Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal09-12-201411-12-201411-12-2014arr20140206.pdf
DEC2014_0263Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/081 de mission d'assistance et de représentation juridiques relative à la demande indemnitaire de Madame Séverine DUBOIS, agent de la Ville.09-12-201411-12-201411-12-2014dec20140263.pdf
ARR2014_0203Arrêté autorisant l'Association Noisiel-Lognes Athlétisme à organiser, le dimanche 11 janvier 2015, les championnats départementaux de cross-country au parc de Noisiel02-12-201408-12-201408-12-2014arr20140203.pdf
DEC2014_0257Acceptation d'un don d'objets de collection de Mme LE NOAN la présente décision abroge et remplace la décision N°DEC2014_0227 du 07 novembre 201402-12-201408-12-201408-12-2014dec20140257.pdf
DEC2014_0259Conclusion du marché public de service N°2014/018 relatif à la maintenance préventive et corrective des installations de sécurité anti-intrusion des bâtiments de la Ville de Noisiel05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140259.pdf
DEC2014_0261Conclusion du marché public de services N°204/077 relatif à la maintenance des Progiciels CANIS et MUNICIPOL avec la Société LOGITUD SOLUTIONS05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140261.pdf
ARR2014_0202Autorisation de réserver 4 places de stationnement, les jeudis 4 et 11 décembre 2014, de 07h00 à 18h00, avenue Pierre Mendès FRANCE, au droit de la Grande Allée Léon Blum, à Noisiel (77186)02-12-201408-12-2014arr20140202.pdf