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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEL2014_0289Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération de Marne-la-Vallée / Val Maubuée sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 201319-12-201423-12-201423-12-2014del20140289.pdf
DEC2014_0271Conclusion du marché public de services N°2014/087 relatif à l'organisation de l'animation du banquet du nouvel an des personnes retraitées ave la Société "K'DANCE ANIMATION"21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140271.pdf
DEC2014_0273Revalorisation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public pour l'année 201519-12-201422-12-201422-12-2014dec20140273.pdf
DEC2014_0269Conclusion du marché public de services N°2014/069 relatif à la location de cars avec chauffeur21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140269.pdf
DEC2014_0270Conclusion du marché public de servies N°2014/072 relatif à la gestion des abonnements aux périodiques21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140270.pdf
DEC2014_0272Conclusion du marché public de services N°2014/086 "Service gratuit et confidentiel d'information d'accès au droit et parentalité pour tout public, service de soutien psychologique et service d'accompagnement vers l'emploi pour les femmes en difficulté"21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140272.pdf
ARR2014_0213Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour la pose d'une chambre du 23 décembre 2014 au 31 décembre 201419-12-201422-12-2014arr20140213.pdf
DEC2014_0268Conclusion du marché public de services N°2014/083 relatif à la maintenance du progiciel "CIRIL GF / GRH" avec la Société CIRIL21-12-201422-12-201422-12-2014dec20140268.pdf
ARR2014_0210Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 25 décembre 2014 au 28 décembre 2014 inclus18-12-201419-12-201419-12-2014arr20140210.pdf
ARR2014_0212Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbe des stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 19 décembre 2014 au dimanche 21 décembre 2014 inclus19-12-201419-12-201419-12-2014arr20140212.pdf
ARR2014_0211Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 29 décembre 2014 au 4 janvier 2015 inclus18-12-201419-12-201419-12-2014arr20140211.pdf
ARR2014_0209Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un échafaudage par la Société L&M BATIMENT, du lundi 05 janvier 2015 au vendredi 23 janvier 2015 inclus, pour des travaux de ravalement, 147 rue Claire MENIER, à Noisiel (77186)13-12-201418-12-201418-12-2014arr20140209.pdf
DEC2014_0267Conclusion du marché de fournitures N°2014/080 relatif à la location longue durée d'une batterie de traction devant servir au fonctionnement d'un véhicule électrique de la Commune de Noisiel avec la GROUPE DIAC LOCATION.16-12-201418-12-201418-12-2014dec20140267.pdf
DEC2014_0266Virement de crédit d'un montant de 37 000 Euros du chapitre 022 "Dépenses Imprévues" au chapitre 012 "Charges de Personnel"16-12-201417-12-201417-12-2014dec20140266.pdf
DEC2014_0264Conclusion du marché public de services N°2014/073 relatif à l'organisation de séjours classes de découverte - 201513-12-201415-12-201415-12-2014dec20140264.pdf
ARR2014_0208Arrêté portant sur la fermeture des terrains en herbe des Stades des Totems et de la Remise aux Fraises, du vendredi 12 décembre 2014 au lundi 15 décembre 2014 inclus.12-12-201415-12-201415-12-2014arr20140208.pdf
ARR2014_0206Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal09-12-201411-12-201411-12-2014arr20140206.pdf
DEC2014_0263Conclusion du marché public de prestations intellectuelles N°2014/081 de mission d'assistance et de représentation juridiques relative à la demande indemnitaire de Madame Séverine DUBOIS, agent de la Ville.09-12-201411-12-201411-12-2014dec20140263.pdf
ARR2014_0205Délégation dans les fonctions d'officier de l'état-civil et de signature à un agent communal09-12-201411-12-201411-12-2014arr20140205.pdf
ARR2014_0207arrêté portant mise en demeure d'évacuer la parcelle cadastrée AM56 sise proximité de l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186)10-12-201411-12-201411-12-2014arr20140207.pdf
ARR2014_0202Autorisation de réserver 4 places de stationnement, les jeudis 4 et 11 décembre 2014, de 07h00 à 18h00, avenue Pierre Mendès FRANCE, au droit de la Grande Allée Léon Blum, à Noisiel (77186)02-12-201408-12-2014arr20140202.pdf
ARR2014_0204Autorisation de l'occupation du domaine public pour une installation de clôture provisoire sur l'arrière du bâtiment du centre de Formation de la RATP sur l'allée du Stade des totems et la neutralisation de 3 places de stationnement allée Pierre BEREGOVOY à Noisiel (77186) du 15 décembre 2014 au 29 mai 2015.05-12-201408-12-2014arr20140204.pdf
DEC2014_0258Conclusion du marché public de services N°2014/078 "Ateliers Athlétique" dans le cadre du PEDT 2014-2015 avec l'Association Marne la Vallée Athlétisme de Lognes02-12-201408-12-201408-12-2014dec20140258.pdf
DEC2014_0260Conclusion du marché public de services N°204/082 relatif à la "Blanchisserie du Linge des Centres de Loisirs de la Ville" avec l'E.S.A.T - La Grange au Bois05-12-201408-12-201408-12-2014dec20140260.pdf
DEC2014_0262Revalorisation du tarif de location du garage sis 2, place Henri BARBUSSE pour l'année 201505-12-201408-12-201408-12-2014dec20140262.pdf