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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2023_0024Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024.25-02-202327-02-202327-02-2023dec20230024.pdf
ARR2023_0073Mise à disposition d'un équipement sportif de la ville de Noisiel à l'association Noisiel Echecs.21-02-202323-02-202323-02-2023arrconv20230073.pdf
ARR2023_0075Autorisation de grutage de matériels au 5, allée Theillard de Chardin à Noisiel (77186), pour le remplacement du système de ventilation mécanique contrôlée (VMC), le 7 mars 2023.21-02-202323-02-202323-02-2023arr20230075.pdf
ARR2023_0079Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°181, Cimetière ancien, Emplacement n°29023-02-202323-02-202323-02-2023arr20230079.pdf
DEC2023_0021Barème des revenus familiaux pris en référence pour la détermination des tarifs des prestations municipales durant l'année scolaire 2023/202421-02-202323-02-202323-02-2023dec20230021.pdf
ARR2023_0074Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°142, Cimetière nouveau, Emplacement n°7421-02-202323-02-202323-02-2023arr20230074.pdf
ARR2023_0076Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de travaux de remplacement de gouttières au 202, rue Henri Menier à NOISIEL du 15 mars au 3 avril 2023.21-02-202323-02-202323-02-2023arr20230076.pdf
DEC2023_0020Tarification des concessions du cimetière pour l'année 202321-02-202323-02-202323-02-2023dec20230020.pdf
ARR2023_0072Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°324, Cimetière nouveau, Emplacement n°28120-02-202320-02-202320-02-2023arr20230072.pdf
ARR2023_0069Autorisation de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur sur l'Allée Theillard de Chardin à Noisiel (77186) du 20 février au 6 mars 202314-02-202316-02-202316-02-2023arr20230069.pdf
ARR2023_0071Arrêté de fermeture des stades des totems et de la remise aux fraises du 11 février au 12 février 2023 inclus.14-02-202316-02-202316-02-2023arr20230071.pdf
ARR2023_0065Nomination des mandataires de la sous-régie centralisée de recettes du pole Culturel du Luzard (reprise intégrale de l'acte antérieur)07-02-202316-02-202316-02-2023arr20230065.pdf
ARR2023_0070Convention de mise à disposition de salles communales à l'association "Warning" pour la saison 2022/202314-02-202316-02-202316-02-2023arr20230070.pdf
DEC2023_0019Conclusion avec la Caisse d'épargne d'un contrat de ligne de trésorerie interactive n° 9623751032A09-02-202313-02-202313-02-2023deccont20230019.pdf
ARR2023_0060Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».07-02-202309-02-202309-02-2023arrconv20230060.pdf
ARR2023_0062Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la création d’un branchement électrique pour le compte d’Enedis par la société Marron Tp, au 22, rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), pendant 15 jours, entre le 27 février et le 27 mars 2023.07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230062.pdf
ARR2023_0064Autorisation des travaux de terrassement et d’enfouissement en vue de la mutation du transformateur du poste MALIERE pour le compte d’Enedis au droit du 3, square de Bretagne à Noisiel (77186), le 16 février 202307-02-202309-02-202309-02-2023arr20230064.pdf
ARR2023_0066Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°34, Cimetière nouveau, Emplacement n°14407-02-202309-02-202309-02-2023arr20230066.pdf
ARR2023_0068Réception des travaux référencés: AT n°077.337.22.00002 relative à l'établissement recevant du public : Centre de loisirs des Noyers, sis, 10 allée des Noyers à Noisiel (77186)07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230068.pdf
ARR2023_0058Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, Concession n°219, Cimetière nouveau, Emplacement n°54207-02-202309-02-202309-02-2023arr20230058.pdf
ARR2023_0059Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel futsal Academy»07-02-202309-02-202309-02-2023arrconv20230059.pdf
ARR2023_0061Autorisation de neutralisation de deux places de stationnement pour l'élagage d'un arbre et de broyage de végétaux au 1, rue Jean Jaures à Noisiel (77186) par la société SERPE, le 2 ou le 3 mars 2023.07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230061.pdf
ARR2023_0063Autorisation de travaux de réfection de sol suite aux remplacements des panneaux lumineux à messages variables, par la société BAMBOOH Service à Noisiel (77186), pendant une journée le 13, 14 ou 16 février 202307-02-202309-02-202309-02-2023arr20230063.pdf
ARR2023_0067Autorisation à la poursuite des activités d'un établissement recevant du public: Centre de loisirs du Verger, sis, allée de la Ferme-square du Verger à Noisiel (77186)07-02-202309-02-202309-02-2023arr20230067.pdf
ARR2023_0051Cessation de fonction de Catherine VENEZIANO en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes du pôle culturel du Luzard01-02-202306-02-202306-02-2023arr20230051.pdf