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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2023_0197Autorisation de travaux de réparation de conduite sur l'Allée du Gui à Noisiel (77186), pendant 2 jours dans la période du 19 au 30 juin 202312-06-202315-06-202315-06-2023arr20230197-2.pdf
ARR2023_0199Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Relais Paroissial Saint Paul, sis, 8, allée Jean-Paul Sartre à Noisiel (77186).14-06-202315-06-202315-06-2023arr20230199.pdf
ARR2023_0201Autorisation de travaux de réfection de berge le long de la Marne à Noisiel (77186), du 21 juin au 9 août 202314-06-202315-06-202315-06-2023arr20230201.pdf
DEC2023_0078Convention de mise à disposition ponctuelles d'équipements communaux de la ville de Noisiel au CNFPT délégation de la grande couronne.12-06-202315-06-202315-06-2023dec20230078.pdf
ARR2023_0196Autorisation d'occupation du domaine public pour l’implantation d’un kiosque de vente immobilière, par la société PIC92 représentée par M. Coisy, pour la société SCCV 450 Noisiel cours des Deux Parcs et du Luzard, Boulevard Salvador Allende à NOISIEL (77186), du lundi 19 juin 2023 au dimanche 30 juin 2024 inclus.15-06-202315-06-202315-06-2023arr20230196.pdf
ARR2023_0198Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public: Maison de Quartier, sise, angle rue de la Ferme – 8, passage Louis Logre à Noisiel (77186).14-06-202315-06-202315-06-2023arr20230198.pdf
ARR2023_0200Autorisation à la poursuite des activités d’un établissement recevant du public : Groupement d’établissement "Grand Frais" et "Marie Blachère", sis, 4 rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186).14-06-202315-06-202315-06-2023arr20230200.pdf
ARR2023_0202Autorisation de travaux de réfection des trottoirs rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186), du 19 juin au 10 juillet 202315-06-202315-06-202315-06-2023arr20230202.pdf
ARR2023_0184Autorisation de grutage pour la dépose d'une cabine mobile HT/BT sur l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186), le 4 juillet 202308-06-202312-06-202312-06-2023arr20230184.pdf
ARR2023_0189Concession de terrain dans le cimetière communal de Noisiel, cavurne n°750, Cimetière Extension 1, Emplacement n°CU108-06-202312-06-202312-06-2023arr20230189.pdf
ARR2023_0193Autorisation d'occupation du domaine public, dans le cadre de "Couleur jArtdin 2023", organisé par l'association "Quartiers de Chocolat", le samedi 17 et le dimanche 18 juin 2023, sur la place Émile Menier.11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230193.pdf
ARR2023_0195Délégation de signature à Madame Charlie Maillot, attachée territoriale, directrice des ressources humaines (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2020_0078 du 24 mai 2020 portant délégation de signature à Madame Charlie Maillot, attachée stagiaire, responsable de la direction des ressources humaines)11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230195.pdf
ARR2023_0188Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Amicale du Personnel de la ville de Noisiel.08-06-202312-06-202312-06-2023arr20230188.pdf
ARR2023_0192Autorisation du domaine public et réglementation du stationnement et de la circulation, place Émile Menier et rues adjacentes, à l'occasion de la "Fête du village", le samedi 1er juillet 2023.11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230192.pdf
ARR2023_0194Délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre Hubert, technicien principal 1re classe, directeur des services techniques (abroge et remplace l'arrêté n° ARR2022_0230 du 6 juillet 2022 portant délégation de signature à Monsieur Henri-Pierre HUBERT, technicien principal 1re classe, responsable des services techniques)11-06-202312-06-202312-06-2023arr20230194.pdf
DEL2023_0077Désignation des délégués suppléants pour la Commune de Noisiel dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 202309-06-202309-06-202309-06-2023del20230077.pdf
ARR2023_0191Autorisation de travaux de terrassement pour l'ouverture d'une fouille pour le compte d'ENEDIS, au droit du 1, cours des Roches à Noisiel (77186), pendant 2 jours entre le 13 et le 20 juin 202309-06-202309-06-202309-06-2023arr20230191.pdf
ARR2023_0185Autorisation de travaux de dépose d'une aire de jeux sur l'Allée des Bois à Noisiel (77186) pendant deux jours dans la période du 12 au 23 juin 2023 inclus.09-06-202309-06-202309-06-2023arr20230185.pdf
ARR2023_0190Autorisation de travaux de terrassement et de raccordement au réseau de chaleur urbain de la Résidence les Balcons d'Hélios à Noisiel (77186), du 12 au 26 juin 202309-06-202309-06-202309-06-2023arr20230190.pdf
ARR2023_0178Autorisation d'organiser la fête des voisins sur le domaine public, le jeudi 06 juillet 2023, de 18h30 à 23h30, au droit de la Place du Front Populaire à Noisiel (77186)05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230178.pdf
ARR2023_0180Autorisation d'organiser un « dîner de rue » sur le domaine public, le samedi 24 juin 2023, de 18 h à minuit, au droit du tronçon de la rue du Président John Fitzgerald Kennedy et entre les rues Claire et Albert Menier à Noisiel (77186).05-06-202308-06-202308-06-2023arr20230180.pdf
ARR2023_0182Autorisation de neutraliser deux (2) places de parking, les jeudis 15 juin, 13 juillet et 10 août 2023 de 14h15 à 16h30, pour le stationnement du « Milomobile » de la Mission Locale Paris-Vallée de la Marne sur le Boulevard Salvador Allende au droit de la Maison de l’Enfance et de la Famille à NOISIEL (77186).07-06-202308-06-202308-06-2023arr20230182.pdf
ARR2023_0187Cessation de délégation de signature à Madame Christine NICAISE, rédacteur principal 1re classe titulaire, responsable du secteur Marchés Publics07-06-202308-06-202308-06-2023arr20230187.pdf
DEC2023_0073Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024 (abroge et remplace la décision n° DEC2023_0024 du 25 février 2023 portant Tarification des accueils périscolaires durant l'année 2023/2024)06-06-202308-06-202308-06-2023dec20230073.pdf
DEC2023_0075Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2023/2024 (abroge et remplace la décision n°DEC2023_0022 du 25 février 2023 portant Tarification des stages sportifs organisés sur le temps des vacances scolaires et estivales durant l'année scolaire 2023/2024)06-06-202308-06-202308-06-2023dec20230075.pdf