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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
ARR2024_0377Autorisation d'occupation du domaine public par la société APL DATA CENTER pour l'installation d'une clôture provisoire pour une emprise de chantier autour des bâtiments de la DGFIP, sur l'esplanade Francois Mitterrand et l'Allée Roland Barthes à Noisiel (77186) du 01 décembre 2024 au 31 décembre 2025.22-11-202422-11-202422-11-2024arr20240377.pdf
ARR2024_0347Numérotation de la résidence l'Entre 2 Parcs - Cours du Luzard à Noisiel (77186)20-03-202521-11-202421-11-2024arr20240347.pdf
ARR2024_0372Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel Foot Academy».20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240372.pdf
ARR2024_0369Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente et sportive de la ville de Noisiel à l'association Circuits Courts.20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240369.pdf
ARR2024_0371Convention de mise à disposition du minibus Fiat Ducato de la Commune de Noisiel à l'association sportive "Noisiel futsal Academy»20-11-202421-11-202421-11-2024arr20240371.pdf
DEL2024_0137Modification du tableau des effectifs15-11-202419-11-202419-11-2024del20240137.pdf
DEL2024_0139Rapport annuel du SIETREM, sur le prix et la qualité du service public de collecte, de traitement et de valorisation de l'ensemble des déchets ménagers et assimilés15-11-202419-11-202419-11-2024del20240139.pdf
DEL2024_0141Convention d'utilisation du parking de la Maison des Fêtes Familiales, entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Noisiel15-11-202419-11-202419-11-2024del20240141.pdf
DEL2024_0143Signature d'une convention de refacturation des dépenses réalisées par la CAPVM pour l'achat de billets pour les Jeux Olympiques et Paralympiques.15-11-202419-11-202419-11-2024del20240143.pdf
DEL2024_0145Convention de mise à disposition de salles de la Maison de la Jeunesse dans le cadre de l'organisation de stages BAFA15-11-202419-11-202419-11-2024del20240145.pdf
DEL2024_0147Délégation de compétence pour l'exploitation des bornes de recharge pour les véhicules électriques situées sur l'espace public15-11-202419-11-202419-11-2024del20240147.pdf
DEC2024_0149Régie centralisée de recettes (abroge et remplace la décision n°DEC2022_0110 du 12 août 2022 portant sur la régie centralisée de recettes)19-11-202419-11-202419-11-2024dec20240149.pdf
ARR2024_0365Autorisation de stationnement au droit du 07 Allée Simone de Beauvoir à Noisiel (77186), pour une livraison de matériels à la DGFIP le mardi 26 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240365.pdf
ARR2024_0367Autorisation d'accès sur la Grande Allée des Bois et l'Allée Bergson pour la réalisation de travaux d'élagage au 06 Square Georges Politzer à Noisiel (77186) par M. VERRIER Yoann et pour le compte de Mme TAN Mara, pendant 2 jours du 25 au 29 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240367.pdf
DEC2024_0129Convention de mise à disposition de salle communale au bailleur IN'LI18-11-202419-11-202419-11-2024dec20240129.pdf
DEL2024_0131Constitution des provisions pour risques et charges dans le cadre de la décision modificative n° 1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240131.pdf
DEL2024_0133Décision modificative n° 1 du budget 202415-11-202419-11-202419-11-2024del20240133.pdf
DEL2024_0135Candidature de la commune au fonds d’aménagement communal (FAC) du département de Seine-et-Marne – validation du programme d’actions15-11-202419-11-202419-11-2024del20240135.pdf
DEL2024_0138Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 202315-11-202419-11-202419-11-2024del20240138.pdf
DEL2024_0140Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération de Paris-Vallée de la Marne, sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable pour l'exercice 202315-11-202419-11-202419-11-2024del20240140.pdf
DEL2024_0142Convention de participation financière du Conseil Départemental de Seine-et-Marne dans le cadre de l'aide aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs pour l'EPS au collège au titre de l'année 2024-202515-11-202419-11-202419-11-2024del20240142.pdf
DEL2024_0144Convention de financement entre le département de Seine-et-Marne et la commune de Noisiel pour la crèche collective, la crèche familiale et le multiaccueil15-11-202419-11-202419-11-2024del20240144.pdf
DEL2024_0146Attribution des récompenses Graine d'artiste sous forme de bons d'achat15-11-202419-11-202419-11-2024del20240146.pdf
DEL2024_0148Projet de mise à disposition de la Commune de Noisiel d'un jardin pédagogique au Parc de Noisiel15-11-202419-11-202419-11-2024tampontdtdel20240148.pdf
ARR2024_0364Autorisation de stationnement d'une grue mobile au droit de la place Gaston Menier à NOISIEL (77186) pour une opération de maintenance d'antenne relais le 22 novembre 2024.18-11-202419-11-202419-11-2024arr20240364.pdf