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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Conclusion du marché public de services N°2014/024 relatif à la mise en place et à la réalisation d'un stage BAFA théorique en externat en continu - avril 201417-04-201418-04-201418-04-2014dec20140097.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/025 relatif à la mise en place d'ateliers "zen"17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140098.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/022 relatif au spectacle " La Guinguette à roulettes" avec la compagnie La Guinche17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140099.pdf
Conclusion du marché public de services N°201/026 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "activités sportives" pour les préadolescents avec la Base de Loisirs de Cergy-Pontoise17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140100.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/027 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 " A la découverte d'Annecy" pour les préadolescents avec FUAJ17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140101.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/028 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "Raid sportif en Ile de France" pour les jeunes avec UFOLEP 7717-04-201418-04-201418-04-2014dec20140102.pdf
Tarif du mini-séjour jeunes été 2014 - Raid sportif en Ile de France17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140103.pdf
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal selon l'Article L.2122-22 du Code Général des collectivités Territoriales11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0076.pdf
Constitution des Commissions Municipales11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0077.pdf
Constitution de la Commission d'Appel d'Offres11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0078.pdf
Constitution de la Commission de Délégation de Service Public11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0079.pdf
Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0080.pdf
Fixation et élection des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0081.pdf
Election des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des résidus ménagers de Lagny et sa région (SIETREM)11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0082.pdf
Election des délégués de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH)11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0083.pdf
Election des délégués de la Commune au sein des Conseils d'Administration des collèges et des lycées11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0084.pdf
Election des membres de droit du Conseil d'Administration de l'Association Comité de Jumelage à Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0085.pdf
Désignation des délégués de la commune à la Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome de Lognes - Emerainville11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0086.pdf
Indemnités de fonctions et dispositions relatives au statut des élus locaux11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0087.pdf
Modification du tableau des effectifs11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0088.pdf
Renouvellement de la convention triennale liant l'association dénommée "Amicale du Personnel de la Mairie de Noisiel" et la Ville de Noisiel11-04-201416-04-201416-04-2014delconv20140089.pdf
Conclusion de l'avenant n°1 au marché public de service N°2013/051 relatif à la maintenance préventive et corrective, au renouvellement et au réaménagement du réseau d'éclairage public et de signalisation tricolore, et à la mise en place des illuminations festives11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0090.pdf
Fixation des indemnités de participation des membres libéraux des commissions et jurys crées dans le cadre des procédures de mise en concurrence des marchés publics11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0091.pdf
Actualisation du contrat Départemental de développement Durable (C3D) passé entre le Département de Seine et Marne, la Communauté d'Agglomération de Marne-la-Vallée/Val Maubuée et les Communes du Val Maubuée11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0092.pdf
Convention pour le fonctionnement d'une Ecole Multisports Territoriale - Conseil Général de Seine et Marne11-04-201416-04-201416-04-2014DEL2014_0093.pdf