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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation d'occupation du domaine public pour un action de prévention sur le dépistage du cancer du sein, dans le cadre de l'opération "OCTOBRE ROSE", portée par la MJC - Maison Pour Tous de Noisiel, le vendredi 24 octobre, de 14h00 à 18h00, allée Albert CAMUS à Noisiel08-10-201413-10-201413-10-2014arr20140189.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/065 relatif au spectacle "LES DEUX BOSSUS ET LA LUNE"09-10-201413-10-201413-10-2014dec20140214.pdf
Autorisation de neutralisation du stationnement au droit de chaque cabine téléphonique à Noisiel (77186) pour le stationnement d'un camion grue pour la dépose de la cabine téléphonique du 06 octobre 2014 au 27 octobre 201430-09-201402-10-2014arr20140181.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau ORANGE, cours des Roches à Noisiel (77186) pour la pose d'une armoire et d'une chambre ORANGE du 06 octobre 2014 au 13 octobre 201430-09-201402-10-2014arr20140182.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement cours des 2 Parcs à Noisiel (77186) pour raccordement électrique HTA du 06 octobre 2014 au 03 novembre 201430-09-201402-10-2014arr20140183.pdf
Autorisation de stationnement d'une unité mobile de type semi-remorque de 15 mètres de long sur 3 mètres de large, les 23 et 30 octobre 2014 de 12h00 à 18h00, les 06, 20 et 27 novembre 2014, de 12h00 à 18h00, les 04 et 11 novembre 2014 de 12h00 à 18h00, avenue Pierre Mendès FRANCE, face au Lycée René CASSIN, à Noisiel (77186)29-09-201402-10-201402-10-2014arr20140184.pdf
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal26-09-201430-09-201430-09-2014del20140204b.pdf
Rapport d'activité et compte administratif de la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée26-09-201430-09-201430-09-2014del20140205b.pdf
Modification des compétences de la Communauté d'Agglomération de Marne la Vallée / Val Maubuée - ajout de la compétence santé26-09-201430-09-201430-09-2014del20140206b.pdf
Désignation d'un délégué de la Commune au sein du Conseil d'Administration de l'Association du club de prévention de Marne la Vallée26-09-201430-09-201430-09-2014del20140207b.pdf
Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal26-09-201430-09-201430-09-2014del20140208b.pdf
Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial entre la Commune et la Direction Territoriale de l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration de Melun26-09-201430-09-201430-09-2014del20140209b.pdf
Convention de financement entre le Département de Seine et Marne et la Commune de Noisiel, pour la crèche collective, la crèche familiale et le multi accueil26-09-201430-09-201430-09-2014del20140210b.pdf
Convention avec le département pour l'adhésion de la Commune au Fonds Solidarité Logement (FSL)26-09-201430-09-201430-09-2014del20140211b.pdf
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Association Culture du cœur de Seine et Marne26-09-201430-09-201430-09-2014delconv20140212b.pdf
Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat26-09-201430-09-201430-09-2014del20140213b.pdf
Conclusion du marché public de services n°2014/058 relatif au spectacle "Ego le cachalot"25-09-201429-09-201429-09-2014dec20140201.pdf
Conclusion du marché public de services n°2014/056 relatif aux ateliers coaching emplois destinés aux Noisieliens25-09-201429-09-201429-09-2014dec20140202.pdf
Conclusion du marché public de prestations intellectuelles n°2014/063 de mission d'assistance et de représentation juridiques concernant la situation d'un agent contractuel de droit public de la Ville26-09-201429-09-201429-09-2014dec20140203.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion de vente de plat à emporter, le dimanche 19 octobre 2014, de 14h00 à 18h00, 34 cours des Roches, face à l'auditorium, à Noisiel (77186)18-09-201425-09-201425-09-2014arr20140177.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur le Maire du 30 septembre 2014 au 05 octobre inclus 201425-09-201425-09-201425-09-2014arr20140178.pdf
Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 50M3, l'après midi du mercredi 24 septembre 2014 et le matin du jeudi 25 septembre 2014, 14 promenade François RABELAIS, à Noisiel (77186)18-09-201425-09-2014arr20140179.pdf
Autorisation de l'occupation de l'espace public, pour un spectacle de cirque vivant, organisé par la Ferme du Buisson à Noisiel, le jeudi 25 septembre 2014, de 14h00 à 22h00, place Gaston DEFFERRE à Noisiel, 77186.19-09-201425-09-201425-09-2014arr20140180.pdf
Conclusion du marché public de travaux N°2014/049 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la maison Pour Tous des 2 Parcs de la Ville de Noisiel24-09-201425-09-201425-09-2014dec20140199.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/059 relatif au spectacle "DICK ANNEGARN-VELO TOUR"24-09-201425-09-201425-09-2014dec20140200.pdf