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liste des actes publies par service

Objet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 12 mètres, la journée du lundi 12 mai 2014, 7 cours du Luzard, à Noisiel (77186)18-04-201424-04-2014arr20140091.pdf
Arrêté réglementant la circulation d'un camion du jeudi 1er mai 2014 au dimanche 11 mai 2014 dans le cadre des répétitions d'un projet artistique organisé par la Scène Nationale de la Ferme du Buisson23-04-201424-04-201424-04-2014arr20140092.pdf
Complément à la délégation de fonction au 1er maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140077.pdf
Complément à la délégation de fonction au 2éme maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140078.pdf
Complément à la délégation de fonction au 3ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140079.pdf
Complément à la délégation de fonction au 4ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140080.pdf
Complément à la délégation de fonction au 5éme maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140081.pdf
Complément à la délégation de fonction au 6ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140082.pdf
Complément à la délégation de fonction au 7ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140083.pdf
Complément à la délégation de fonction au 8ème au maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140084.pdf
Complément à la délégation de fonction au 9ème maire adjoint18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140085.pdf
Complément à la délégation de fonction à un conseiller municipal18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140086.pdf
Complément à la délégation de fonction à un conseiller municipal18-04-201422-04-201422-04-2014arr20140087.pdf
Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement sur le réseau d'assainissement Promenade de la Chocolaterie à Noisiel (77186) du mardi 22 avril 2014 au vendredi 20 juin 201411-04-201422-04-201422-04-2014arr20140088.pdf
Neutralisation de 2 places de stationnement face au N°5 de l'avenue Pierre Mendès FRANCE à Noisiel (77186) pour permettre les livraison quotidiennes de la restauration provisoire du centre de formation de la RATP du mardi 22 avril au vendredi 05 septembre 201411-04-201422-04-2014arr20140089.pdf
Autorisation de neutralisation de 2 places de stationnement allée de la Ferme à Noisiel (77186) pour permettre l'accès au chantier du mardi 22 avril 2014 au jeudi 31 décembre 201411-04-201422-04-2014arr20140090.pdf
Nomination de Jean-Michel BIRON en qualité de mandataire des sous-régies centralisées de recettes - milieux ouverts09-04-201418-04-2014arr20140075.pdf
Désignation des suppléants de Monsieur Le Maire du 19 avril 2014 au 27 avril 2014 inclus15-04-201418-04-201418-04-2014arr20140076.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/024 relatif à la mise en place et à la réalisation d'un stage BAFA théorique en externat en continu - avril 201417-04-201418-04-201418-04-2014dec20140097.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/025 relatif à la mise en place d'ateliers "zen"17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140098.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/022 relatif au spectacle " La Guinguette à roulettes" avec la compagnie La Guinche17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140099.pdf
Conclusion du marché public de services N°201/026 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "activités sportives" pour les préadolescents avec la Base de Loisirs de Cergy-Pontoise17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140100.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/027 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 " A la découverte d'Annecy" pour les préadolescents avec FUAJ17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140101.pdf
Conclusion du marché public de services N°2014/028 relatif à l'organisation d'un mini-séjour d'été 2014 "Raid sportif en Ile de France" pour les jeunes avec UFOLEP 7717-04-201418-04-201418-04-2014dec20140102.pdf
Tarif du mini-séjour jeunes été 2014 - Raid sportif en Ile de France17-04-201418-04-201418-04-2014dec20140103.pdf