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Titre de l'acteObjet de l'acte (ou mot clé)Date de Signature/séanceDate de transmissionDate de PublicationFichier PDF de l'acte
DEC2014_0200Conclusion du marché public de services N°2014/059 relatif au spectacle "DICK ANNEGARN-VELO TOUR"24-09-201425-09-201425-09-2014dec20140200.pdf
ARR2014_0177Autorisation de stationnement d'un camion de vente de plat à emporter, le dimanche 19 octobre 2014, de 14h00 à 18h00, 34 cours des Roches, face à l'auditorium, à Noisiel (77186)18-09-201425-09-201425-09-2014arr20140177.pdf
ARR2014_0179Autorisation de stationnement d'un camion de déménagement de 50M3, l'après midi du mercredi 24 septembre 2014 et le matin du jeudi 25 septembre 2014, 14 promenade François RABELAIS, à Noisiel (77186)18-09-201425-09-2014arr20140179.pdf
DEC2014_0199Conclusion du marché public de travaux N°2014/049 relatif au réaménagement de l'ancienne crèche familiale et de la maison Pour Tous des 2 Parcs de la Ville de Noisiel24-09-201425-09-201425-09-2014dec20140199.pdf
ARR2014_0176Autorisation d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un kiosque de vente immobilière, pour le Groupe GAMBETTA ILE DE FRANCE, cours du Buisson à Noisiel(77186), du lundi 15 septembre 2014 au lundi 14 septembre 2015 inclus.17-09-201422-09-201422-09-2014arr20140176.pdf
DEC2014_0197Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201418-09-201418-09-2014dec20140197.pdf
ARR2014_0175Arrêté réglementant la circulation à l'occasion d'une déambulation exceptionnelle d'animaux sur la Commune de Noisiel dans le cadre des Journées du Patrimoine, le samedi 20 septembre 201417-09-201418-09-201418-09-2014arr20140175.pdf
DEC2014_0198Signature d'une convention de prêt d'objets de collection16-09-201418-09-201418-09-2014dec20140198.pdf
DEC2014_0196Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement sportif de la Ville de Noisiel à l'Association Nationale d'Action Sociale 7516-09-201418-09-201418-09-2014dec20140196.pdf
DEC2014_0195Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201416-09-2014decconv20140195.pdf
ARR2014_0172Autorisation des travaux d'enfouissement et de terrassement rue de la Mare Blanche à Noisiel (77186) pour la dépose et la pose de candélabres du 15 septembre 2014 au 24 septembre 201410-09-201415-09-2014arr20140172.pdf
ARR2014_0174Nomination temporaire de Madame SONNY KE en qualité de mandataire de la sous-régie centralisée de recettes temporaire - secteur médecine sportive12-09-201415-09-2014arr20140174.pdf
DEC2014_0186Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du lycée René CASSIN en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140186.pdf
DEC2014_0188Signature d'une convention de mise à disposition du réciproque d'équipement sportifs entre la Ville de Noisiel et l'Ecole Nationale des Fiances Publiques (établissement situé à Noisiel)09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140188.pdf
DEC2014_0190Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel à l'Association Sportive NESTLE FRANCE09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140190.pdf
DEC2014_0192Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140192.pdf
DEC2014_0194Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140194.pdf
ARR2014_0173Neutralisation de 2 places de stationnement face au N°5 de l'Avenue Pierre Mendès France à Noisiel (77186) pour permettre les livraisons quotidiennes de la restauration provisoire du centre de formation de la RATP du vendredi 05 septembre 2014 au vendredi 02 janvier 201515-09-201415-09-2014arr20140173.pdf
DEC2014_0185Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du HANDBALL CLUB de NOISIEL en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140185.pdf
DEC2014_0187Signature d'une convention de mise à disposition du Gymnase de l'Ecole Nationale des Finances Publiques (établissement situé à Noisiel) au profit du lycée Gérard DE NERVAL en partenariat avec la Ville de Noisiel09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140187.pdf
DEC2014_0189Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux sapeurs pompiers du Centre d'Incendie et de Secours de Lognes09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140189.pdf
DEC2014_0191Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014decconv20140191.pdf
DEC2014_0193Signature d'une convention de mise à disposition des équipements sportifs de la Ville de Noisiel aux établissements scolaires09-09-201415-09-201415-09-2014convdec20140193.pdf
ARR2014_0168Arrêté complémentaire aux autorisations d'occupation du domaine public par la SAS FERRACIN FRERES, cours du Luzard à Noisiel (77186), du 02 juillet 2014 au 02 mars 2016 inclus, délivrées par arrêtés N°2014_139 du 08 juillet 2014 et N°2014_151 du 13 août 2014.10-09-201411-09-201411-09-2014arr20140168.pdf
ARR2014_0170Concession d'usage temporaire d'un appartement sis, 14 place du Front Populaire à Noisiel (77186)10-09-201411-09-201411-09-2014arr20140170.pdf